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JURISPRUDENCE. JURISPRUDENCE.
complice, était irrévocablement renvoyé, et aucun établissement ne devait plus le reprendre. De plus, il était condamné à une amende de ?.5 livres. Dans les mines, le voleur devait payer 5o livres d'amende, si l'objet volé valait moins de 5 livres, et on le tenait en prison jusqu'à ce qu'il pût payer l'amende. Si l'objet valait plus de 5 livres, l'amende était de 100 livres, et si le voleur ne pouvait la payer, on lui coupait une main. Trente agents secrets devaient surveiller les voleurs, et l'on croyait leurs dénonciations sur parole. Devant une telle police et de pareilles peines, il est probable que les voleurs ont dû être très-rares. Il était défendu, du reste, à toute personne, petite ou grande. magna vel parva, de venir grapilier sur les mines en exploitation, ni d'aller autour des feux ramasser des scories ou des résidus quelconques. Aucun promeneur ne devait non plus s'approcher des usines les jours de chômages. Ce soin jaloux dont on entourait à Massa les opérations minéralurgiques indique bien quelle importance on y attachait. Remarque générale.
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' > d'une manière générale, et considérés à un point de vue purement administratif, les principaux articles de la loi des mines de Massa. Dans la présente notice, je no me suis occupé que des articles ayant rapport à la question administrative, et je lésai présentés et groupés dans un ordre que j'ai tâché de rendre plus méthodique et plus régulier que dans la loi de Massa, où ils sont, pour ainsi dire, jetés au hasard Ce sont, d'ailleurs, autant de règlements distincts, qui ont dû être successivement promulgués, et dans l'édition delà loi de i525, ils ont été, pour ainsi dire, cousus à la suite les uns des autres. Quelques-uns des articles se répètent, et de l'un à l'autre le mode de rédaction est parfois différent. Quoi qu'il en soit, on ne peut se défendre, au moins quand on parcourt l'original, d'un certain sentiment d'admiration pour cette petite république de Massa, qui avait si bien réglementé son exploitation souterraine et la fusion des métaux.
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La loi de Massa est certes la plus ancienne loi des mines connue; car on ne voudra pas lui opposer, je pense, quelques règlements de police et d'administration publique édictés par les derniers empereurs romains d'Occident, Valentinien et Valère par exemple, non plus que les rares articles concernant
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les mines qui se rencontrent clans les codes de Justinien ou les lois de ses successeurs. Au reste, le principe du droit romain est que le propriétaire du dessus est propriétaire du dessous, et ce principe subversif de l'exploitation des mines , au moins dans la plupart des cas, n'existait pas dans la loi de Massa, qui faisait des mines une propriété particulière, et reconnaissait dans le sol et le sous-sol, comme la plupart des lois modernes sur les mines, deux propriétés essentiellement différentes, et indépendantes l'une de l'autre. On ne voudra pas non plus opposer à la loi de Massa quelques lois particulières et anciennes de certains pays d'Allemagne, lois dont les articles, je le suppose, seraient bien vite parcourus. Quant aux lois de Venceslas, roi de Bohême, dont quelques auteurs ont parlé pour les opposer à la loi de Massa, elles sont sans doute très-remarquables, mais remontent à l'an i3oo, et sont par conséquent postérieures à la loi massetane, dont tous les articles, à part quelques annotationsou additions, sont au moins antérieurs à 129&. Et même, si l'on considère qu'à l'époque où la loi de Massa a été promulguée, les Pandectes de Justinien venaient à peine d'être retrouvés à Amalfi par les Pisans, qui les gardèrent si longtemps secrets, et certes ne les communiquèrent pas à la république de Massa, dont ils furent presque toujours ennemis, on trouvera que, pour s'être passé de modèle, la loi de Massa, par ce fait même, marque dans la législation des peuples du moyen âge comme une œuvre originale très-curieuse. Les cinq sections des statuts et règlements de la cité de Massa dont, je l'ai dit, la loi des mines forme la quatrième, sont, du reste, toutes également remarquable, quoique à des titres différents.