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84 Mines de cuivre, argent'et autres métaux de Melles.
LOIS,
DÉCRETS
ET
ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
Décret impérial du i5 avril i85o, qui accorde au sieur THÉ^ÈZER WANG FERNIE la concession de mines de cuivre, plomb, zinc, argent et autres métaux connexes dans les mêmes gîtes, situées dans les communes (TARGUT-DESSUS , ARGUTDESSOUS, FOS et MELLES (Haute-Garonne).
écret impérial du
avril i85g, qui accorde au sieur THÉ-Mines de cuivre, la concession démines de cuivre, plomb, plomb, zinc, argent et autres zinc, argent et autres métaux connexes dans les mêmes métaux gîtes, situées dans les communes de GOCAUX et d'Oo (Haute- du Port-d'Oo. Garonne).
Au nord, par une ligne droite menée du Tue de Cer de Vin, formant borne entre les communes de Lez, Argut-Dessus et Boula (point M), à la borne de Brocaous, située à la limite des communes de Melles et d'Argut-Dessus (point N); puis par une deuxième ligne droite tirée du point précédent à la borne d'Escale, de Gratations, située sur la ligne qui sépare le département de la Haute-Garonne du département de l'Ariége (point 0) ;
(EXTRAIT.)
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession lu port d'Oo, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir : 1 Au nord-ouest, par une ligne droite menée du cap de las Bittes sur la limite des communes de Gouaux et d'Oo (pointF) % la pierre dite de Samedi, située sur la même limite "(point G);
I
A l'est, par une ligne droite menée du point précédent à l'extrémité du lac de Séculéjo, où il reçoit un petit ruisseau (point D') ; puis par une deuxième droite menée du peint précédent au confluent des deux ruisseaux de Cabrioules et du Lyx (point E");
A l'est, par la ligne de séparation des deux départements, depuis le point précédent jusqu'à l'extrémité sud de l'étang d'Ulz (point P) ; Au sud, par une ligne droite menée du point précédent au confluent du ruisseau de Monsacdansla Garonne (point Q), et par une deuxième droite menée du point précédent au pont de Sériai sur le ruisseau de Mondaz ( point U ), puis par une troisième droite menée du point précédent au point où les routes de Fos, Arloset Argut-Dessous réunies rencontrent le ruisseau de Bouquenas ( point S) ; A l'ouest, par une ligne droite tirée du point précédent au Tue de Cer (point M), point de départ; Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de 55 kilomètres quarrés, 65 hectares. Art. 3.1 (Comme les articles correspondants du décret ci-desM) sus relatif à la concession de Bagnères-de-Luchon.) Art. h. Cahier des charges de la concession des mines de cuivre, plomb et argent de MELLES. Art. Art. Art. Art.
G.\ (EXTRAIT.) 1.\. n Comme les S. ) ' articles correspondants du cahier des charges ci dessus d. ( ' relatif à la concession de Bagnères-de-Luchon.)
Art. 26.
J
i5
NÉZER WANG FERNIE
(EXTRAIT.)
Art. 2. Cette concession, qui prendra le nom de concession de Melles, est limitée, conformément au plan annexé au présent décret, ainsi qu'il suit, savoir :
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Au sud, par une ligne droite menée du point précédent au sommet du pic Quarrat (point 0), et par une deuxième droite menée du point précédent au point G' où le ruisseau qui descend du lac Glacé est coupé par une ligne droite EH tirée du sommet du pic de Laoudes ou du Postillon, à l'angle H de la limite entre les deux départements de la Haute-Garonne et des Hautes-Pyrénées; à partir du point précédent (G'), ladite droite EH jusqu'à sa rencontre avec le chemin du port d'Oo point G);
S I
Au sud-ouest, par une ligne droite tirée du point précédent au cap de las Hittes (point de départ) ;
g Lesdites limites renfermant une étendue superficielle de Jfiô kilomètres quarrés, 91 hectares.
I Art. 3. ) (Comme les articles correspondants du décret ci-des3
Art. h.)
s
Cahier des charges de la concession des mines de cuivre, plomb et argent du PORT D'OO.
susrelatif à la concession de Bagnères-de-Luchon.)
^rl.
(EXTRAIT.)
Art. Art. Art.
Art. 20.
(Comme les articles correspondants du cahier des charges ci-dessus relatif à la concession do. Bagnères-de-Luchon.) 1