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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES ET INSTRUCTIONS ADRESSÉES]
A MM. LES PRÉFETS, A MM. LES INGÉNIEURS DES MINES , ETC. SEPTEMBRE
ET
OCTOBRE 1859.
A M. Paris, le 19 octobre 1859.
Je transmets avec la présente l'ampliation de deux décrets rendus sous la date du i3 de ce mois. Le premier (i) supprime le droit établi à l'exportation de la poterie de terre grossière; le second ouvre le bureau du Palais-en-Belle-Ile-en-Mer (Morbihan) à l'exportation des grains et farines. Insérés au Bulletin des lois n° 7.3a, du 17 du même mois, ces décrets seront exécutoires dans les délais ordinaires de promulgation. Je prie les directeurs des douanes d'informer de ces dispositions le service et le commerce. • Le Conseiller d'État, Directeur général, Tu"
GRÉTERIN.
(0 Voir ce décret à sa date (13 octobre 1859), mprà, p. 308,
Tarif. Suppression du droit de sortis de la poterie de terre grossière.