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CIRCULAIRES.
OUVRAGES EN
MÉTAUX.
Ouvrages en fonte moulée. — Tous les ouvrages en fonte moulée, à l'exception des machines, étaient demeurés frappés de prohibition absolue en vertu de la loi du io brumaire an V. Le tarif annexé à la Convention lève cette prohibition à l'égard de ceux d'origine britannique, et les divise en trois catégories : i° les ouvrages non tournés ni polis; 1° les ouvrages polis ou tournés; 5° les ouvrages étamés, émaillés ou vernissés. La première catégorie comprend elle-même trois classes, dont les distinctions sont faciles à saisir. Seulement le service ne perdra pas de vue que le droit minimum de 3f,5o est réservé exclusivement pour les pièces coulées à découvert et pour les coussinets de chemins de fer. Tous les ouvrages coulés en moule fermé, les coussinets exceptés, appartiennent à l'une des classes taxées àZi',25, 5 francs, g francs ou 12 francs. Ouvrages en fer : ferronnerie et serrurerie. — Les ouvrages en fer comprennent d'abord la ferronnerie et la serrurerie. D'après le texte même du tarif transmis par la présente, les gonds, pentures et autres gros ferrements de portes et croisées ne peuvent être admis au droit de 9 francs qu'autant qu'ils ne sont ni tournés ni polis. S'ils ont reçu ce complément de maind'œuvre, ils se classent au nombre des objets de serrurerie imposés à i5 francs. Une observation analogue est à faire au sujet des grilles, lits, sièges et autres meubles en fer. Pour qu'ils appartiennent à la catégorie des articles taxés à g francs quand ils sont ornés en fonte, en cuivre ou en acier, il faut que ces ornements ne soient réellement qu'un accessoire de l'objet principal ; s'ils ont assez d importance pour constituer une partie notable du produit en poids ou en volume, l'objet entier devient passible du droit de 17 francs ou de 20 francs, suivant la distinction indiquée à l'article des ouvrages en fer ou en tôle non dénommés. Les grilles en fer creux sont traitées comme tubes. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans la nomenclature de la ferronnerie. Ils figurent parmi les pièces détachées de machines. Les articles désignés sous l'appellation générale de serrurerie demeurent tarifés à i5 francs, alors même qu'ils sont vernis ou
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peints. Ceux de ces objets, tels que les cadenas, qui sont rangés par le Tarif général dans la classe de la mercerie, cessent d'y figurer pour l'application du Traité. Clous. — Les clous forgés à la mécanique se distinguent des clous forgés à la main par la régularité de leur forme, par la vivacité de leurs arêtes, par une bavure presque toujours visible au-dessous de la tète, par la teinte bronzée ou le brillant; enfin, par l'aspect général que ce mode de fabrication laisse ordinairement au métal. Les clous en fer pour cordonnier et sellier, classés par le Tarif général dans la mercerie, suivront, pour l'application du tarif conventionnel, le régime des autres clous, selon leur mode de fabrication. Ancres et chaînes. — Toutes les ancres, quels que soient leurs poids et leurs dimensions, sont imposées par le tarif conventionnel au droit unique et uniforme de 10 francs. Ainsi disparaissent pour les ancres qui seront importées du Royaume-Uni les distinctions établies par le Tarif général. Il en est de même des chaînes de toute dimension destinées pour la marine ou pour tout autre usage. Les restrictions mentionnées dans la note (692) du Tarif général, deviennent par suite sans application à l'égard des chaînes introduites dans les conditions du Traité. Les câbles en fil de fer acquitteront, comme ouvrages en fer non dénommés, le droit de 17 francs. Outils. — La note (65g) du Tarif général contient une énumération très-détaillée des principaux outils de pur fer. Néanmoins, les progrès et les fréquentes transformations de l'industrie amènent incessamment des applications nouvelles des métaux. Or, comme il existe un écart marqué entre le droit des outils en fer et le droit des outils en pur acier ou en fer rechargé d'acier, le service doit apporter une grande attention dans ses vérifications, afin de se prémunir contre de fausses classifications. Tubes. — Le mode dé fabrication est l'un des éléments de la tarification des tubes en fer. Pour juger s'ils ont été soudés à .recouvrements sur mandrin ou par simple rapprochement, il suffit d'en examiner la surface intérieure. Dans le premier cas, elle est beaucoup plus unie que lorsqu'on n'a pas fait usage du mandrin. Les tubes en acier suivent le régime des pièces détachées de