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PERSONNEL.
20 décembre 1862. — Le service ordinaire de l'arrondissement minéralogique de Rodez continuera d'être réparti en deux sousarrondissements : Le premier, dont le chef-lieu reste établi à Rodez, comprendra les arrondissements des sous-préfectures de Rodez, d'Espalion, de Villefranche, dans le département de l'Aveyron, et la topographie souterraine de la totalité du bassin houiller d'Aubin. Le deuxième sous-arrondissement, dont le chef-lieu sera fixé à Albi, comprendra les départements du Lot, du Tarn, de Tarn-etGaronne, et les arrondissements des sous-préfectures de SainteAffrique et de Milhau, dans le département de l'Aveyron.
TABLE DES MATIÈRES DU TOME
PREMIER.
Lois, décrets et arrêtés concernant les mines, usines, etc. Pnçes.
,1
Janvier et février 1860 Mars et avril Mai et juin Juillet et août Septembre et octobre Novembre et décembre
c
7
81 à 112 127
à
ikh
211 à 2/16 265 à 297 5i3 à 33i
Circulaires et instructions adressées à MM. les préfets et les ingénieurs des mines. Janvier et février
6 à
7
Mars et avril Mai et juin „ Juillet et août Septembre et octobre Novembre et décembre
iï3 à ,45 à 2^7 à 299 à 333 à
S
7
124 i5a 257 3io 5/19
Décrets et décisions relatives au personnel des mines. Janvier et février Mars et avril Mai et juin Juillet et août Septembre et octobre Novembre et décembre État du personnel des mines au 1" août 1860
Paiis. - Imprimé par
E. THUNOT
et C°, rue R.icine, 20.
7g
i25 153 259 3n 351 i55