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SUR LES MINES.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
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Suite du tableau. Tableau des marchandises qui peuvent être vendues en gros aux enckèn publiques, pour être annexé au décret du 30 mai 1863. MARCHANDISES.
MARCHANDISES.
(EXTRAIT.)
MARCHANDISES.
Acide arsénieux. Acide benzoïque. Acide borique. Acide cilrique. Acide hydrochlorique. Acide liydrochloro-nitrique. Acide nitrique. Acide oléique, oxalique. Acide phosphorique. Acide stéarique en masse. Acide stéarique ouvré. Acide sulfurique. Acide tartrique. Agates brutes. Agates ouvrées. Albâtre. Alcalis, cendres végétales. Alquifoux. Alun. Ambre. Ammoniaque. Antimoine. Ardoises. Argent non ouvré. Argile. Arséniate de potasse. Arsenic. Asphalte. Azur. Barille ou soude. Bismuth. Bitume. Blanc d'Espagne. Blanc de zinc. Borax. Briques de toute espèce. Bronze non ouvré. Cadmium brut. Carbonates. Carreaux. Cendres et regrets d'orfèvre. Cendres bleues ou vertes. Céruse. Chaux. Chromale de plomb et de potasse. Ciment. Cinabre. Cobalt.
MARCHANDISES.
Coke. Couperose. Craie. Cristal de roche. Cuivre non ouvré. Eaux minérales. Émeri. Essence de houille. Ëtain non ouvré. Fer non ouvré, fer en massiauxoi en barres. Fleurs de soufre. Fonte brute. Goudron. Grains de verre ou rassade. Grains durs à tailler. Graphite. Houille. Iode, iodure de potassium. Jais. Jaune de chrome. Kaolin. Kermès. Litharge. Magnésie. Manganèse. Marbre brut. Marne. Matériaux propres à la construclira non dénommés. Mercure. Métaux bruts non dénommés. Métaux précieux. Meules. Mine de plomb. Minerai. Minium, Mitraille. Nickel métallique non ouvré. Nitrate de potasse et de soude. Objets de collection hors de co: merce. Ocre. Or. Outremer. Oxalate acide de potasse. Pavés. Pierres servant aux arts et mèliers.
Pierres précieuses brutes. Plâtre. Plomb non ouvre. Plombagine. Potasse. Poudre de marbre. Pouzzolane. Produits chimiques non dénommés. Produits tinctoriaux non dénommés. Prussiate de potasse cristallisé. Sable. Salpêtre. Sanguine. Sel. Sel ammoniacal. Sel de cobalt. Soude. Soufre. Succin. Sulfate de baryte.
Sulfate de cuivre. Sulfate de fer. Sulfate de magnésie. Sulfate de potasse. Sulfate de soude. Sulfate de zinc. Sulfures d'arsenic et de mercure. Talc. Tarlrales divers. Terre d'ombre ou de Sienne. Terre de pipe et à poterie, Terres pyriteuses, dites cendres noires. Tourbes ou mottes à brûler. Tripoli. Tuiles. Verdet ou vert-de-gris. Vermillon. Vif-argent. Zinc non ouvré.
Vu pour être annexé au décret impérial en date du 30 mai 1863, enregistré sous lcn°4t4. Le minisire de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Signé E. ROUHER.
Décret du 6 juin i863, relatif aux ventes publiques de marchandises en gros, autorisées ou ordonnées par la justice consulaire. NAPOLÉON,
etc.,
Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État an département de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, Vu la loi du 3 juillet 1861 (*), sur les ventes publiques de marchandises en gros, autorisées ou ordonnées par la justice consulaire, et notamment l'article 5 de ladite loi, ainsi conçu : « Les dispositions des articles 2 à 7 inclusivement de la loi du " 28 mai i858, sur les ventes publiques, sont applicables aux ventes s autorisées ou ordonnées comme il est dit dans les deux articles « qui précèdent. » (') Annales des mines, 5< série, tome X des lois et décrets, p. 3i<j. DÉCRETS, l863.
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