Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
aia
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES.
PRIX
TARIF
SUITE DU TARIF.
1" TAR TÈTE ET PAR KILOMÈTRE.
Grande vitesse. Voyageurs. — Voilures couvertes , garnies et fermées a glaces (i" classe) Voilures couvertes .fermées à glaces, el à banquettes rembourrées (2« classe) Voilures couvertes et fermées à vitres (3e classe).. , . . . Enfants.— Au-dessous de trois ans, les enfants ne payent rien, à la condition d'être portés sur les genoux des personnes qui les accompagnent. De trois à sept ans , ils payent demi place, et ont droit à une place distincte; toutefois, dans un même compartiment, deux enfants ne pourront occuper que la place d'un voyageur. Au-dessus dé sept ans, ils payent place entière. Chiens transportés dans les trains de voyageurs. .... (Sans que la perception puisse être intérieure à o'.30.)
péage
fr. 0,067 0,050 0,037
o.m 3 u>ul
2° PAR TONNE ET PAR KILOMÈTRE.
Marchandises transportées à grande vitesse. Huîtres, poissons frais, denrées, excédants de bagage et marchandises de toute classe transportées à la vitesse des trains de voyageurs. ,
0,20
Marchandises transportées à petite vitesse. l" classe. — Spiritueux, huiles, bois de menuiserie, de teinture et autres hois exotiques, produits chimiques non dénommés, œufs, viande fraîche, gibier, sucre, café, drogues, épiceries, tissus, denrées coloniales, objetsmanufaclurés, armes 2* classe. — Blés, grains, farines, légumes farineux, riz, maïs, châtaignes et autres denrées alimentaires non dénommées, chaux et plaire, charbon de bois, bois à brûler dit de corde, perches, chevrons , planches, madriers, bois de charpente, marbre en bloc, albâtre, bitume, cotons, laines, vins, vinaigres, boissons, bières, levûre sèche, coke, fers, cuivre, plomb et autres métaux ouvrés ou non , fontes moulées 3* classe. — Pierres de taille et produils de carrières, minerais autres que les minerais de fer, fonte brute, sel, moellons, meulières, argiles, briques, ardoises 4* classe. — Houille, marne, cendres, fumiers et engrais, pierres à chaux et A plâtre, pavés et matériaux pour la
construction et la réparation des roules, minerais dec fer, cailloux et sables : Pour le parcours de o à 100 kilomètres • {Sans que la taxe puisse être supérieure à 5 francs.)) Pour le parcours de loi â 300 kilomètres • (Sans que la taxe puisse être supérieure à 12francs.)) Pour les parcours de plus de 300 kilomètres •
de trans- totaux. port.
fr. 0,0i5
fr. 0,035
fr. 0,08
0,03
0,02
0,05'
0,025
0,015
0,04
0,09 0,12
0,06 0,08
0,15 0,20
1,80
1,20
3,00
2,25 0,90 1,35
1,50 0,60 0,90
3,75 1,50 2,25
0,15
0,10
0,25
0,18
0,14
0,3.2
0,12
0,08
0,20
0,08
0,06
0,14
3» VOITURES ET MATÉRIEL ROULANT TRANSPORTÉS A PETITE VITESSE. ( Par pièce el par kilomètre.)
Petite vitesse. Bœufs, vaches, taureaux, chevaux, mulets, bêtes de traft. Veaux et porcs Moulons, brebis, agneaux, chèvres . Lorsque les animaux ci-dessus dénommés seront, Sur ta demande des expéditeurs, transportés à la vitesse des trains de voyageurs, les prix seront doublés.
de
0,09
Wagon ou chariot pouvant porter de 3 à 6 tonnes • Wagon ou chariot pouvant porter plus de o tonnes . Locomotive pesant de 12 à 18 tonnes (ne trainant pas de convoi' . Locomotive pesant plus de 18 tonnes (ne trainant pas.de convoi) . Tender de 7 à 10 tonnes . Tender de plus de lo lonnes ■ Les machines locomotives seront considérées comme ne trainant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises , ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur lal locomotive avec son tender, marchant sans rien traîner. Le prix à payer pour un wagon chargé ne pourra jamais être inférieur à celui qui serait dû pour un wagon marchant à vide. Voilure â deux ou quatre roues, à un fond ol à une seulo i banquette dans l'intérieur Voilure à quatre roues, à deux fonds, et à deux banquettes dans l'intériuur, omnibus, diligences, etc. , . , , Lorsque, sur la demande des expédiieurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés. Dans ce cas, deux personnes pourront, sans supplément de prix, voyager dans les voitures â une banquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences , etc. ; les voyageurs excédant ce nombre payeront le prix des places de 2< classe. Voitures de déménagement à deux ou quatre roues, à vide. • Ces voitures, lorsqu'elles seront chargées, payeront en sus des prix ci-dessus, par tonne de chargement et par kilomètre ' • . 4° SERVICE DES POMPES FUNÈRRES ET TRANSPORT DES CERCUEILS,
Grande vitesse.
0,06
Une voiture des pompes funèbres renfermant un ou plusieurs cercueils sera transportée aux mêmes prix et conciliions qu'une voiture a quatre roues, à deux fonds et a deux banquettes Chaque cercueil confié à i'odministraiion. du chemin de fer sera transporté, dans un compartiment isolé, au prix de
0,36
0,28
0,64
0,18
0,12
0,30