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LOTS,
SUU
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
LES MJNES.
TAUX DES DROITS
TARIF A
DÉNOMINATION DES ARTICLES.
applicables au 1er janvier 1860.
ANNEX.É AU TRAITÉ DE COMMERCE CONCLU ENTRE LA FRANCE ET LA SUISSE.
ZXIK.
DROITS D'ENTRÉE EN FRANCE.
incrai cru ou grillé, pulvérisé ou non mailles et débris de vieux ouvrages i niasses brutes, saumons, barres ou plaques, miné •
(Extrait.)
TAUX DES MOI DENOMINATION DES ARTICLES.
Plomb.
applicables au 1er janvier it
inerais et scories de toute sorte mailles et débris de vieux ouvrages imasses brutes, saumons, barres ou plaques. [lié d'antimoine, en masses. . ieux caractères d'imprimerie.
MÉTAUX.
Exempt. Exempts, fr. Exempt. 4,00 les 100 kilog.
Exempts. Exempts. Exempt. 3,00 les 100 kilog. 3,00 3,00
Fer et fonte. Etain. Minerai do fer Mâchefer, limailles et scories de forge Fonte brme en musses el fonte moulée pour lest de navires. . Débris de vieux ouvrages en fonle Foul<" épurée, dite mnzée Ferrailles et débris de vieux ouvrages en fer Fers bruis en massiaux ou prismes retenant encore des scories. Fers en barres, carrées rondes ou plates, rails de tome forme el dimension, fers d'angle el à T et fils de fer, sauf les exceptions ci-après Fers reuillardsen bandes d'un millimètre d'épaisseur ou moins. Tôles laminées ou martelées de plus d'un millimètre d'épaisseur, en feuilles pesant 20» kilogrammes ou moins, et dont la largeur n'excède pas im,20, ni la longueur 4™,50 Tôles laminées ou martelées de plus d'un millimètre d'épaisseur, en f ■ uiile- pesant plus de 2 IO kilogrammes ou bien ayant plus de i™,20 de largeur ou plus de 4m,5o de longueur Tôles minces et fers noirs en feuilles d'un millimètre d'épaisseur ou moins (Les feuilles de tôle ou fers noirs, ptanes. déconpées d'une façon quelconque, payeront un dixième en sus des feuilles rectangulaires )
fr.
Exempt, Exempts.
2,00 les îoo kilo 2,7 5 1,50
ornasses brutes, saumons, barres ou plaques. imailles et débris [lié d'antimoine (métal britannique) en lingots. ir ou allié, battu ou laminé idmium brut. . (retire natif. iuiiuuV et étain de glace
6,00 7,50
6,00
Exempts.
Antimoine. nierai
.
Ifuré fondu tlallique ou régule.
7,50
6,00 les ioo kilog. Nickel.
7,50
incrai de nickel et speiss r ou allié d'autres métaux, notamment de cuivre ou de zinc (argentan), en lingots ou masses brutes rou allié d'autres métaux, battu, laminé ou étiré mganèse. — Minerai I Minerai | métallique ineraù non dénommés
10,00
Fer étamé (fer-blanc), cuivré, zinqué ou plombé Fil de fer de 5/10 de millimètre de diamètre et au-dessous, qu'il soit ou non étamé, cuivre ou zinqué
Exempt. Exempt. Exempts. 5,00 les ioo kilog.
13,00 10,00
Exempts.
10,00 les ioo kilog Exempts.
Acier. En barres de toute espèce et feuillard En tôle ou en bandes brunes, laminées à chaud, d'une épaisseur supérieure à un demi-millimètre En tôle ou en bandes brunes, laminées à chaud, d'un demi-millimètre d'épaisseur ou moins En tôle ou en ban les blanches, laminées à froid, quelle que soit l'épaisseur Fil d'acier, même blanchi, pour cordes d'instruments
OUVRAGES EN MÉTAUX. Fonte.
25 ,00 }
Cuivre. Minerai Limailles et débris de vieux ouvrages en cuivre Pur ou allié de zinc ou d'èlain de première fusion, en masses, barres, saumons ou plaques Pur ou allié de zinc ou d'etain laminé ou battu, en barres ou planches Pur ou allié en (ils de toute dimension, polis ou non Doré ou argenté, battu, tiré ou laminé, filé sur (il ou sur soie. . .
Exempt. Exempts. Exempt. îo.oo les IOO kilo?. 10,00 100,00
i" classe. — Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert 2° classe. — Tuyaux cylindriques, droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabricationdu gaz, nages en fonte barreaux pleins et leurs assemblages, loulée, non tourgrilles et plaques de foyer, arbres de > ni polis. transmission, bâtis de machines et autres objets sans ornements ni ajustages 3e classe. — Poteries ettousautres ouvrages non désignés dans les deux classes précédentes "âges en fonte polis ou tournés "âges en fonle élamés, émaillés ou vernissés DÉCRETS, 1864.
3,oo
1,50 6,00 10,00
les ioo kilog.