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LÉGISLATION ANGLAISE.
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MINES MÉTALLIQUES.
INSPECTION. AÉRAGE.
15. Désignation des inspecteurs des mines.— (Comme à Loi des
mines de houille, art. 45, p. 48). 16. Personnes qui ne pourront être inspecteurs.—(Comme à Loi des mines de houille, art. 44, p. 48). 17. Pouvoirs des inspecteurs. — (Comme à Loi des mines de houille, art. 45, p. 49, en ajoutant, après les mots règlements particuliers, ces mots : (s'ily en a), et supprimant les mots: le directeur) .
1) L'aérage, dans chaque mine, se fera toujours d'une façon satisfaisante, de telle sorte que les puits, cheminées, bures, niveaux, écuries souterraines, chantiers et voies de communication servant à accéder aux chantiers et à en revenir, soient dans l'état voulu pour qu'on puisse y travailler et y circuler.
18. Notification par les inspecteurs des tas de dangers non prévus par tes règlements. — (Comme à Loi des mines de houille, art. 46, p. 49, en supprimant les mots : le directeur). 19. Plans de mines tenus par les propriétaires.—(Comme à Loi des mines de houille, art. 47, p. 5o, en ajoutant, après les mots dans le bureau de la mine, les mots ou dans le bureau principal des mines appartenant au même propriétaire dans le district où est située la mine, et supprimant les mots : le directeur). 20. Compte rendu annuel des inspecteurs, rapports qui pourront leur être demandés. — (Comme à Loi des mines de houille, art. 48, p. 5i).
2) (Comme à Loi des mines de houille, art. 5i, 8), §§ a), b), c), d), e), p. 57).
ARBITRAGES.
21. Prescriptions sur les arbitrages. — (Comme à Loi des mines de houille, art. 49, p. 5i). CORONERS.
22. Prescriptions sur les enquêtes des coroners en cas de mort par suite d'accident de mine. — ( Comme à Loi des mines de houille, art. 5o, p. 53).
FOUDRE
NICHES
D'ÈYITEMENT
DANS
LES
ET
COUPS
PLANS
DE
MINE.
AUTOMOTEURS
OU
A
MOTEUR
MÉCANIQUE.
3) (Comme à Loi des mines de houille, art. 5i, 10), p. 58.
REFUGES
DANS
LES
GALERIES
DE
ROULAGE.
4) Toute galerie qui servira à la circulation souterraine des hommes, où le poids de matière transporté excédera, en un de ses points, 10 tonnes à l'heure, etoùla charge sera traînée par un cheval ou tout autre animal, sera pourvue, à des intervalles qui n'excéderont pas boyards (45 mètres), de niches suffisamment spacieuses pour servir de refuges. Elles auront une longueur suffisante et au moins 3 pieds (o°,gi) de large, comptés entre le bord des wagons circulant sur le chemin de fer et la paroi de la galerie. Le secrétaire d'État pourra, s'il le juge bon, demander à l'inspecteur de vérifier si le trafic sur la galerie en question excède ou non le poids mentionné ci-dessus. REFUGES
TOUJOURS
DÉGAGÉS.
5) (Comme kLoi des mines de houille, art. 5i, 12), p. 5g. FERMETURE
DEUXIÈME PARTIE. RÈGLEMENTS.
RÈGLEMENT
GÉNÉRAL.
DES
ANCIENS
PUITS.
6. L'orifice de tout puits qui aura été ouvert avant le début de l'exploitation de la mine, telle qu'elle sera au moment considéré, et qui n'aura pas été utilisé pour cette exploitation, sera solidement clos. Tout puits qui, au moment considéré... (Comme à Loi des mines de houille, art. 5i, i5), p. 5g.
•lô. Règlement général. — (Comme à Loi des mines de houille. art. 5i, jusqu'à 1), p. 55).
FERMETURE
7)
DES
ENTRÉES DONNANT
ACCÈS
AUX
PUITS.
(Comme à Loi des mines de houille, art. 5ï, i4), p. 5g.