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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
SUR LES MINES, ETC.
TABLEAU A. Deuxième tableau supplémentaire des établissements insalubres dangereux ou incommodes. (Addition aux nomenclatures annexées aux décrets du 3i décembre 1866 et du 3i janvier 1812.)
DESIGNATION DES INDUSTRIES.
Acide lactique (fabrique d') Allumettes chimiques (dépôt d') :
INCONVENIENTS.
Odeur.
1° En quantités au-dessus de 25 met. cub. Danger d'incendie 2° De 5 à 25 mètres cubes Idem.... . . . .
. . . . .
Allumettes chimiques (fabrication des). . . Danger d'eiplosion ou d'incendie Aniline (voir Nitrobenzine à la nomenclature annexée au décret du 31 décembre 1866). Argenture des glaces avec application de vernis aux hydrocarbures Odeur et danger d'incendie. Benzine (dérivés de la) (voir Nitrobenzine à la nomenclature annexée au décret du 31 décembre 1866). Blanchiment des fils et tissus de laine et de soie par l'acide sulfureux en dissolution dans l'eau Emanations accidentelles.. Boules au glucose caramélisé pour usage culinaire (fabrication des) Odeur Boyaux salés destinés au commerce de la charcuterie (dépôts de) Idem Chaudronnerie et serrurerie (ateliers de) employant des marteaux à la main, dans les villes et centres de population de 2.000 âmes et au-dessus : 1° Ayant de 4 à 10 étaux ou enclumes ou de 8 à 20 ouvriers Bruit. 2° Ayant plus de 10 étaux ou enclumes, ou pius de 20 ouvriers Idem.. Chiffons (traitement des) par la vapeur de l'acide chlorhydrique : 1° Quand l'acide n'est pas condensé. 2° Quand l'acide est condensé. . . . Collodion (fabrique de).
Emanations nuisibles. . . Emanations accidentelles. Danger d'explosion ou d'in cendie
Déchets de laine (dégraissage des) (voir , Peaux). Etoffes (dégraissage des) (voir Peaux, Etoupes (transformation en) des cordages hors de service goudronnés ou non. . . Danger d'incendie.. Fer (dérochage du) Vapeurs nuisibles. Fer (galvanisation du) Idem Lessives alcalines des papeteries (inciné-j Fumée, odeur et émanations ration des) 1 nuisibles. Lies de vin (incinération des) :
DESIGNATION DES INDUSTRIES.
INCONVENIENTS.
Odeur. Lies de vin (séchage des) Matières colorantes (fabrication des) au moyen de l'aniline et de la nitrobenzine. Odeur, émanations nuisibles. Miroirs métalliques (fabrique de) et autres ateliers employant dos moutons • 1° Où l'on emploie des marteaux ne pesant pas plus do 25 kilogrammes et n'ayant que 1 mètre au plus de longueur de chute. . Bruit et ébranlement. . . . 2° Où. l'on emploie des marteaux ne pesant pas plus de 25 kilogrammes et ayant plus de 1 mètre de longueur de chute. . . . Idem 3° Où l'on emploie des marteaux d'un poids supérieur à 25 kilogrammes, quelle Idem (pie soit la longueur de chute Moutons (ateliers employant des) (voir Miroirs métalliques). Nitrate de méthyle (fabrique de). • Peaux, étoffes et déchets de laine (dégraissage des* par les huiles de pétrole et autres hydrocarbures Peaux (lustrage et apprêtage des) Phosphates de chaux (ateliers pour l'extraction et le lavage des) Réfrigération ( appareils de ) par l'acide sulfureux Sel ammoniac et sulfate d'ammoniaque (fabrication des) par l'emploi des matières animales :
Danger d'eiplosion Odeur et danger d'incendie. Odeur et poussière Alîération des eaux Emanations nuisibles. . . .
1° Comme établissement principal. . . . Odeur, émanations nuisibles 2° Comme annexe d'un dépôt d'engrais provenant de vidanges ou de débris d'aniIdem. maux, précédemment autorisé Serrurerie (ateliers de) (voir Chaudron nerie). Sinapismes (fabrication des) à l'aide des hydrocarbures : 1° Sans distillation 2° Avec distillation Soudes brutes (dépôt de résidus provenant du lessivage des) Sulfure d'arsenic (fabrication du), à la condition que les vapeurs seront con densées Sulfure de sodium {fabrication du). . . . Tannée humide (incinération de la). . . . Tuiles métalliques (trempage au goudron des). Tuyaux de drainage (fabrique de).. . . Vernis (voir Argenture des glaces). Vessies nettoyées et débarrassées de toute substance membraneuse (atelier pour le gonflement et le séchage des)
. 1° Avec dégagement de la fumée dehors | Odeur. 2° Avec combustion ou condensation des fumées \Idem. DÉCRETS,
1878.
Odeur Odeur et danger d'incendie. Odeur, émanations nuisibles Idem Odeur Fumée, odeur Emanations nuisibles, dan- j ger d'incendie Fumée
Odeur.
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