Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
SUR LES MINES,
266
LOIS,
DÉCRETS
ETC.
ET ARRÊTÉS
DÉNOMINATION DES ARTICLES. DENOMINATION DES ARTICLES.
OUVRAGES EN METAUX. MÉTAUX
206 207 208 209 210 211 212 213
(suite).
Nickel pur ou allié d'autres métaux, notamment cuivre ou de zinc (argentan) : en lingots masses brutes — pur ou allié d'autres métaux, notamment> cuivre ou de zinc (argentan), battu, laminé ■ , étiré, .. • • Mercure natif Antimoine : minerai — sulfuré, fondu — métallique ou régule Arsenic minerai — métallique Cadmium brut Bismuth (étain de glace) Manganèse : minerai Cobalt vitrifié en masse ou en poudre Minerais non dénommés
de ou
452
de ou
453 454 455
Machines et mécaniques, appareils complets : A vapeur : fixes, avec ou sans chaudières, avec ou sans volants • v pour la navigation, avec ou sans chaudières . . . — locomotives et locomobiles Machines et mécaniques, appareils complets : Autres qu'a vapeur : tenders de machines locomotives. chaudières à vapeur : en tôle de fer, cylindriques j ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou réchauffeurs — tubulaires, en tôle de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton étirés ou en tôle clouée, à foyers" intérieurs, et toutes autres chaudières de forme non cylindrique ou sphériques, simples — , en tôle d'acier, de toute forme chaudières découvertes, calorifères en tôle ou en fonte et tôle appareils à distiller, de chauffage, en cuivre. . . .
465
466 467 PRODUITS CHIMIQUES.
469 222 223 224 225
228 229
Salin de betterave Soude de varech
Soude caustique Soude naturelle ou artificielle (carbonate de soudé) [a] — brute, titrant au moins 30 degrés — brute, titrant moins de 30 degrés — raffinée (sel de soude), titrant au moins 60 degrés, — raffinée (sel de soude), titrant moins de 60 degrés, — raffinée, cristallisée (cristaux de soude)
474
Luxembourg
— —
autres en fonte, polies, limées et ajustées autres en fer forgé, polies, limées ou ajustées ou non, quel que soit leur poids (y compris les essieux, ressorts et bandages de roues). — autres en acier forgé, ressorts pour wagons et locomotives — autres en acier forgé, autres polies, limées, ajustées ou non, pesant plus d'un kilogramme (y compris les essieux et bandages de wagons et de locomotives) — autres en acier forgé, autres polies, limées, ajustées ou non, pesant un kilogramme ou moins. — autres en cuivre pur ou allié de tous autres mé-
taux 475
488 489
(a) Y compris la taxe de compensation des frais de surveillance des fabriques de soude. (b) Les droits ne comprennent pas la taxe intérieure de consommation.
machines-outils et machines non dénommées contenant en fonte : 75 p. 100 et plus . . .. — de 50 p. 10O inclusivement à 75 p. 100 exclusivement — — moins de 50 p. 100 Machines et mécaniques. — Pièces détachées : —
Bicarbonate de soude (a) . . Sels de soude non dénommés Sel marin, sel de saline et sel gemme (i), bruts ou raffinés, autres que blancs : — par terre, par la frontière de Belgique et du — par terre, par les autres frontières — par mer, par la Manche et l'Océan — par mer, par la Méditerranée Sel marin, sel de saline et sel gemme (i), raffinés blancs : — par terre, par la frontière de Belgique et du Luxembourg — par terre, par les autres frontières — par mer, par la Manche et l'Océan — par mer, par la M éditerranée
-—
Outils — — —
emmanchés ou non, en fer pur en fer rechargé d'acier en acier en cuivre
Autres ouvrages en métaux : — en fonte moulée, non tournés ni polis, coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées à découvert — en fonte moulée, non tournés ni polis, tuyaux cylindriques droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz, barreaux pleins et leurs assemblages, grilles et plaques de foyers, arbres de transmission, bâtis de machines et autres objets sans ornement ni ajustage
267