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SUR LES MINES, ETC.
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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS Addition aux nomenclatures annexées aux décrets des 3i décembre 1866, 3r janvier 1872, 7 mai 1878, 22 avril 1879 et 26 février [881,
TABLEAU A. —
Décret du Président de la République, du 20 juin i885, concernant les établissements dangereux, insalubres ou incommodes. (EXTRAIT.)
DESIGNATION DES INDUSTRIES.
INCONVENIENTS.
Art. 1". La nomenclature des établissements insalubres, dangereux ou incommodes, contenue dans les tableaux annexés aux décrets des 5i décembre 1866 (*), 3i janvier 1872 (**), 7 mai 1878 (***), 22 avril 1879 (****) et 26 février 1881 (*****), est complétée et modifiée conformément aux tableaux A et B annexés au présent décret.
(*) Volume de 1866, p. 270. (**) Volume de 1872, p. 7. (***) Volume de 1878, p. 224. {****) Volume de 1879, p. 121. (****•] Volume de 1882, p. 251.
Amidon grillé (Fabrication de 1') Odeur Bains et boues provenant du dérochage des métaux (Traitement des) : 1° Si les vapeurs ne sont pas condensées. Vapeurs nuisibles 2° Si les vapeurs sont condensées Vapeurs accidentelles.. . Baryte caustique par décomposition du nitrate (Fabrication de la)J: 1° Si les vapeurs ne sont ni condensées ni détruites Vapeurs nuisibles 2° Si les vapeurs sont condensées ou détruites Vapeurs accidentelles.. . Calorigbne et mélanges de ce genre (Dépôts de). Dangers d'incendie.... Celluloïde et produits analogues bruts ou travaillés (Dépôt et magasin de vente en gros). Dangers d'incendie. . . . Choucroute (Atelier de fabrication de la)... . Odeur Cornes et sabots (Aplatissement des) : 1° Avec macération Odeur et altérât, des eaux 2° Sans macération Odeur Eau oxygénée. (Voir Baryte caustique) » Glycérine (Distillation de la) Odeur Glycérine (Extraction de la) des eaux de savonnerie ou de stéarinerie Odeur Marcs ou charrées de soude (Exploitation des) en vue d'en extraire le soufre, soit libre, soit combiné .... Odeurs, émanât, nuisibles Nitrates métalliques obtenus par l'action directe des acides (Fabrication des) : 1° Si les vapeurs ne sont pas condensées. Vapeurs nuisibles 2° Si les vapeurs sont condensées Vapeurs accidentelles.. . Platine (Fabrique de) Émanations nuisibles. . . Soufre (Lustrage au) des imitations de chapeaux de paille Poussières nuisibles . . . , TABLEAU
B. — Article à supprimer dans la nomenclature annexée au décret du 3i décembre 1866.
DESIGNATION DES INDUSTRIES.
INCONVENIENTS.
Nitrate de fer (Fabrication du) : 1° Lorsque les vapeurs nuisibles ne sont pas absorbées ou condensées. . Vapeurs nuisibles. . . 2° Dans le cas du contraire Vapeurs accidentelles.