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PERSONNEL.
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS ÉLÈVES DES COURS PRÉPARATOIRES.
CONCERNANT
LES MINES, CARRIÈRES, SOURCES D EAUX MINÉRALES,
Liste des candidats admis à la suite du concours de 1883.
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
(Décision ministérielle du 31 octobre.) MM. Strap.
MM. Boëlle. Jacoupy. Ruef. Pinot.
Proromant. Coquelin.
MM. Danloux du Mesnil. Millot. Gaudet.
Baudoin-Bugnet. Gaufrés. Balland. Castel. Jacqué.
Sauvageot. Boullangier. Bujon. Combelles.
Ducasse.
de La Vale'te.
Maybluh. Henry. Maubert. Outrey.
Décret du Président de la République, du i5 octobre i883, autorisant la
COMPAGNIE
DES DSINES
DE
TERRENOIRE,
à
établir un
dépôt de dynamite de deuxième catégorie, sur le territoire de la commune de
(Loire).
TERRENOIRE
krrèlè ministériel, du 3 novembre 1885, instituant, pour le département de la ÉLÈVES ÉTRANGERS
HAUTE-SAVOIE,
deux commissions de surveillance
des bateaux à vapeur, l'une à Annecy, l'autre à Thonon, en exécution de l'article 53 du décret du 9 avril i883 (*).
Admis par décision du 31 octobre à suivre 1° Les cours spéciaux : Arrêté ministériel, du MM. Rey (Suisse). Saègin (Roumain). Pritchard (Anglais).
. |
MM. Lardy (Suisse). Ortmans (Belge). Calogero de Castro (Brésilien).
7
novembre i883, instituant à Péronne,
pour le département de la
SOMME,
une commission de surveil-
lance des bateaux à vapeur, en exécution de l'article 53 du décret duçj avril i885 (*).
2° Les cours préparatoires : MM. Léonino (Italien). Thomas (Norvégien).
i
MM. Reich (Russe). Tzouloukidzé (Russe).
Décret du Président de la République, du 19 novembre 1880, portant rejet de la demande du sr Henri de mines de pyrites de fer et connexes dans les GILHAC-ET-BRUZAC
communes de et de
CHEVREAU
en concession
autres substances métalliques SAINT-LAURENT-DU-PAPE ,
SAINT-GEORGES-LES-BAINS,
de
département
de /'Ardèche.
Décret du Président de la République, du 19 novembre i883, portant rejet de la demande du s' de fer dans les communes de MAXÉVILLE
et de
LAXOU,
PAQUEL
en concession de mines
CHAMPIGNEULES,
de
LIVERDUN,
département de Meurthe-et-Moselle.
(*) Suprà, p. 210. DÉCRETS
i883, 6° livraison.
3o
de