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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
complémentaire dans le but de classer séparément les déclarations qui concernent les appareils neufs et celles qui se rapportent aux appareils anciens, pour lesquels un changement d'emplacement, s'il s'agit de chaudières placées à demeure, ou de propriétaire, s'il s'agit de chaudières locomobiles ou locomotives, a rendu cette formalité nécessaire en vertu des dispositions du décret du 30 avril 1880 (*). L'administration sera de cette façon en mesure de se rendre un compte plus exact des conditions de la surveillance a laquelle donne lieu l'emploi industriel de la vapeur. Vous voudrez bien adresser aux ingénieurs placés sous vos ordres les ampliations ci jointes de la présente circulaire, et leur donner en même temps les instructions nécessaires pour que les états remplis me parviennent avant le 1" mars. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics,
APPAREILS A VAPEUR PLACÉS A BORD DES BATEAUX. — RELEVÉ DES ACCIDENTS ARRIVÉS EN
1883.
A M. le préfet du département d Paris, le 24 janvier 1884.
Monsieur le préfet, vous trouverez, ci-joint, état destiné à contenir les renseignements relatifs aux accidents arrivés en 1883, dans l'emploi des appareils à vapeur placés à bord des bateaux. Je vous prie de 1 faire remplir par 1 commission de surveillance de votre département et de 1 adresser dans le délai d'un mois. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics,
D. RAYNAL.
Pour le Ministre et par autorisation : APPAREILS A VAPEUR PLACÉS SUR TERRE.—RELEVÉ DES ACCIDENTS ARRIVÉS EN
1883.
Le Conseiller d'État, Directeur des routes, de la navigation et des mines, E.
A M. le préfet du département d
BELLOT.
.
Paris, le 24 janvier 1884.
Monsieur le préfet, vous trouverez, ci-joint, un état destiné à contenir les renseignements relatifs aux accidents arrivés, en 1883, dans l'emploi des appareils à vapeur placés sur terre. Je vous prie de le faire remplir par les ingénieurs de votre département chargés de ce service, et de me l'adresser dans le délai d'un mois. Je crois, d'ailleurs, utile de rappeler que cet état doitindiquer les accidents occasionnés non seulement par les générateurs, mais par les récipients et réservoirs de vapeur spécifiés au titre V du décret du 30 avril 1880 (*). Recevez, etc.
Le Ministre des travaux publics, Pour le Ministre et par autorisation :
Le Conseiller d'État, Directeur des routes, de la navigation et des mines, E.
(*) Volume de 1880, p. 92.
BELLOT.
APPAREILS A VAPEUR EMPLOYÉS DANS
L'ENCEINTE DES CHEMINS
DE FER. — RELEVÉ DES ACCIDENTS ARRIVÉS EN
1883.
A M. , inspecteur général des chargé du contrôle de l'exploitation d chemin de fer d
,
Paris, le 24 janvier 1884.
Monsieur l'inspecteur général, j'ai l'honneur de vous adresser ci-joints exemplaires de deux états destinés à contenir les renseignements relatifs aux accidents arrivés pendant l'année dernière, dans l'emploi des appareils à vapeur sur le réseau des chemins de fer d Je vous serai obligé de les faire remplir par les ingénieurs placés sous vos ordres, et de me les adresser dans le délai d'un mois. Je crois d'ailleurs utile de rappeler que ces états doivent indiquer les accidents occasionnés non seulement par les géné-