Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
452
PERSONNEL.
ploitation des chemins de fer de Paris a Lyon et a la Méditerranée, est nommé inspecteur particulier de l'exploitation commerciale des chemins de fer. 19 décembre. — M. Lussac, garde-mines de 1™ classe, attaché, a la résidence de Mascara, au service du sous-arrondissement minéralogique d'Oran, passe au service du sous-arrondissement minéralogique d'Alger, a la résidence d'Alger. Idem. — M. Chaudoreille, garde-mines de 4e classe, attaché, à la résidence de Foix, au service du sous-arrondissement minéralogique de Yic-Dessos, passe, à la résidence de Mascara, au service du sous-arrondissement minéralogique d'Oran. 20 décembre. — M. Urbain, garde-mines de 1™ classe au service du sous-arrondissement minéralogique de Rodez, précédemment admis à faire valoir ses droits à' la retraite, a partir du 16 février 1882, et maintenu en fonctions, cesse d'être employé.
TABLE DES MATIÈRES DU TOME III.
Loi. Pagos. 2"
décembre 1884. — Approbation de l'adjudication des établissements thermaux de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) et de Néris (Allier). Soumissions et cahiers des charges annexes 368 et
367 379
Dêcrels du Président de la République. RETRAITES.
septembre 1878. ■— Règlement d'administration publique sur la délimitation de la zone frontière et la réglementation des travaux mixtes. États descriptifs 341 et 11 janvier 1884. — Augmentation des traitements des conducteurs des ponts et chaussées et des gardes-mines 14 janvier. — Réunion de six concessions do mines d'asphalte en une seule concession dénommée do Volant-Seyssel (Savoie) 16 janvier — Concession de l'exploitation des sources thermales et des eaux minérales d'HAHMA.u-Bou-IhDJAR (Oran) Convention 21 janvier. — Rejet d'une demande en concession de mines de fer dans les communes de BRIEY, d'AvitiL et do TIUEUX (Meurthe-et-Moselle). 31 janvier. — Extension du périmètre de la concession des sources et puits d'eau salée d'Urcuit (Basses-Pyrénées) 31 janvier. — Rejet do quatre demandes on concession do mines de houille dans les communes de CHATEAU-SUR-CHER de SAINT-MAURICE et de SAINT-HILAIRE (Puy-de-Dôme) 6 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de plomb, argent, zinc et autres métaux connexes dans les communes de YIDAUBAN et autres (Var) r 7 février. — Établissement d'un dépôt do dynamite de l " catégorie dans la commune DU GENEST (Mayenne) 22 février. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catégorie dans la commune de NOEUX-LES-MINES (Pas-de-Calais) 6 mars. — Rejet d'une demande en autorisation d'exécuter des recherches de mines de cuivre dans la commune de FOCICCHIA (Corse) nonobstant le refus des propriétaires du sol 11 mars. — Établissement d'un dépôt do dynamite de lr0 catégorie dans la commune de CMATEAU-REGNAULT (Ardennes) 21 mars. — Établissement d'un dépôt de dynamite de 1™ catégorie dans la commune de LIÉVIN (Pas-de-Calais) 8
2 décembre. — M. Roy, gardes-mines de 2° classe, en congé illimité. 31 décembre. — M. Thouvenin, garde-mines principal, attaché, à la résidence de Paris, au service du sous-arrondissement minéralogique de Versailles.
337 345
S 6
7
8 16
16
17
17
18
13
50
50
50