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CHEMINS DE FEU.— EXPOSITION UNIVERSELLE DE
1889. —
TRANSPORT
DES PRODUITS DESTINÉS A Y FIGURER.
A MM. les Administrateurs de la compagnie d chemin de fer d Paris, le H octobre 1886. Messieurs, à l'occasion des expositions universelles de 1835, 1867 et, 1878, les compagnies de chemins de fer ont établi, à la demande de mon administration, des tarifs réduits pour le transport, des produits français et étrangers destinés à y figurer. Ces tarifs étaient applicables au transport, tant à l'aller qu'au retour, de tous les produits industriels et agricoles (objets d'art et valeur exceptés), y compris le matériel d'installation (meubles, vitrines, accessoires de décoration intérieure, etc.). Je ne doute pas que les compagnies, si directement intéressées au succès de la grande manifestation industrielle et agricole décidée pour 1889, ne tiennent à honneur d'y contribuer par des réductions de tarifs au moins égales à celles qu'elles avaient consenties au profit des expositions antérieures. C'est donc avec une entière confiance que je viens vous demander de me faire connaître vos intentions à cet égard. Je vous serai, d'ailleurs, obligé de m'adresser votre réponse sans retard, afin que le gouvernement puisse, à très bref délai, faire connaître aux intéressés, en France et à l'étranger, les facilités qui leur seront accordées, sur nos voies ferrées, pour les transports à destination ou en provenance de l'exposition universelle de 1889. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics, Ch.
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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
BAÏIIAUT.
FABRICATION CLANDESTINE DE POUDRES A FEU OU DE COMPOSÉS SIMILAIRES.
duits du monopole. Un certain nombre de commerçants vendent des paquets tout préparés de chacune des substances qui composent la poudre et qu'il suffit de mélanger pour obtenir des explosifs. Cet abus paraît s'être généralisé principalement parmi les ouvriers italiens, qui ont l'habitude de préparer eux-mêmes dans les chantiers les poudres de mine nécessaires aux travaux d'extraction. D'importantes quantités de poudre de contrebande sont ainsi employées, aussi bien pour les travaux publics que pour les travaux privés. Il en résulte une perte sérieuse pour le Trésor, on même temps que de graves dangers pour la sécurité publique. M. le Ministre des finances, préoccupé de remédier à cette situation, m'a signalé l'intérêt que son administration attacherait k obtenir le concours des services des travaux publics pour la recherche et la répression de cette fabrication illicite. Les fonctionnaires et agents chargés de la direction et du contrôle des travaux exécutés pour le compte de l'État, des déparlements et des communes, peuvent, en effet, seconder utilement l'administration de la régie, en lui indiquant les travaux pour lesquels il y a lieu d'employer la poudre, et en évaluant les quantités dont il doit être fait usage dans chaque cas particulier. Ces indications permettraient aux agents des contributions indirectes de suivre l'emploi des poudres de mine d'une manière à peu près exacte et do porter utilement, le cas échéant, leurs investigations sur les points signalés. Il m'a paru que mon administration avait le devoir de donner toute satisfaction à la demande de M. le Ministre des finances, et de lui prêter son concours pour la répression de délits qui compromettent à la fois les intérêts du Trésor et la sécurité publique. Je vous prie, en conséquence, de vouloir bien vous conformer aux vues de l'administration en secondant, dans la mesure de vos attributions, l'action des agents des contributions indirectes pour la recherche des infractions commises au préjudice du monopole des poudres. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics,
A M.
, Ingénieur en chef des Paris, le 28 octobre 1886.
Monsieur l'ingénieur en chef, l'attention de l'administration a été appelée sur les fabrications clandestines de poudres à feu ou de composés similaires qui prennent indûment la place des pro-
CH. BAÏIIAUT.