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TABLE
DES
MATIÈRES. TABLE
DES
MATIÈRES.
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24 janvier. — Appareils a vapeur placés sur terre. — Relevé des accidents arrivés en 1886 16 24 janvier. — Appareils à vapeur placés à bord des bateaux. — Relevé des accidents arrivés en 1886 17 24 janvier. — Appareils à vapeur employés dans l'enceinte des chemins de fer. — Relevés des accidents arrivés en 1886 17 12 février. — Concours prêté par les ingénieurs des mines à l'autorité militaire pour la surveillance des appareils 'a vapeur. — Allocations. 18 16 février. — Redevances sur les mines. — Exercice 1887 (produits de 1886) 19, 20 et 21 16 février. — Chemins de fer. — Transport de la mélinite 21 l,r mars. — Exploitations souterraines. — Double communication avec le jour 149 I" mars. — Chemins de fer. — Transports à prix réduits. — Malades indigents se rendant à l'institut Pasteur. 130 1er mars. — Payement de fournitures et travaux en vertu de marchés ou adjudications. — Recouvrement des droits d'enregistrement supplémentaires 151 23 mars. — Mines a grisou. — Emploi des explosifs 152 23 mars. — Chemins de fer. — Relevés décadaires des retards de trains. 134 30 mars. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. — Année 1886. — Mines et usines 155 31 mars. — Chemins de fer. — Transport de la mélinite. . . . 137 et 138 31 mars. — Chemins de fer. — Installation des bascules automatiques dans les gares 159 3 avril. — Navigation maritime à vapeur. — Formules de permis de navigation et de procès-verbaux de visite 160 7 avril. — Redevance proportionnelle sur les mines. — Admission, parmi les dépenses, des frais de placiers dûment justifiés 172 25 avril. — Mines. — Plans inclinés. — Emploi do freins a contre-poids normalement serré 173 16 mai. — Envoi d'une instruction à annexer à l'arrêté ministériel du 20 juillet 1886, relatif au contrôle de l'exploitation des chemins de fer 206 Instruction 207 Tableau indiquant la répartition des principales affaires entre les trois chefs de service du contrôle 220 17 mai. •— Redevances sur les mines. — États d'exploitation. — Classification des salaires d'ouvriers 223 29 mai. — Chemins de fer. — Inventions. — Bloek-system Flamache. . 221 Extrait du rapport du comité de l'exploitation technique des chemins de fer 225 31 mai. — Statistique de l'industrie minérale et des appareils a vapeur. er — Renseignements semestriels. — Année 1887. — 1 semestre. . . 228 23 juin. — Chemins de fer. — Vitesse des trains omnibus non munis de freins continus 228 27 juin. — Chemins de fer. — Traités de factage, de camionnage et de correspondance.. — Clauses exceptionnelles 230 18 juillet. — Chemins de fer. — Tentatives criminelles. — Avis 'a donner a l'administration supérieure 264 et 265 30 juillet. — Projets d'affiche des demandes en concession de mines s'étendant sur plusieurs départements 265
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17 août. — Statistique des phosphates de chaux et des scories phosphoreuses. — Année 1886 23 août. — Appareils à vapeur. — Instructions relatives à l'exécution des épreuves réglementaires (i septembre. — Appareils a vapeur. — Application du décret du 29 juin 1886. j • • • ■ 15 septembre. — Chemins de fer. — Plaques indicatrices du numéro des trains . . . '. 26 septembre. — Affaires mixtes de la compétence de la commission mixte des travaux publics 26 septembre. — Chemins do fer d'intérêt local et tramways. — Subvention de l'État 13 octobre. — Chemins de fer. — Circulation des ouvriers sur les lorrys. 27 octobre. — Absence de concours, en 1888, pour l'admission au grade de garde-mines 10 novembre. — Chemins de fer. — Transports militaires. — Conditions d'établissement des wagons à marchandises pour les chemins de fer d'intérêt général a voie de 4 mètre 29 novembre. — Chemins de fer. — Water-closets 6 décembre. — Chemins de fer. — Appareil dit « R.adtaster » (i décembre. — Conférences avec les services publics, relatives aux chemins de fer 12 décembre. — Chemins de fer. — Transports militaires. — Conditions d'établissement des wagons 'a marchandises pour les chemins de fer d'intérêt local à voie normale 12 décembre. — Chemins de fer. — Transports militaires. — Conditions d'établissement des wagons a marchandises pour les chemins de fer d'intérêt local à voie de 1 mètre
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Arrêts do Conseil d'État an contentieux. 11 février 1887. — Appareils à vapeur. — Frais d'épreuve. — Perception (affaire GIUMAUD) 23 29 avril. — Mines. — Décret de concession. — Recours pour inobservation d'une formalité réglementaire (affaire SOCIÉTÉ DES GRANDS CHARBONNAGES DU CENTRE) 415 6 mai. — Travaux publics. — Matériaux. — Carrière. — Tirage à la poudre. — Interprétation du cahier des charges de l'entreprise (affaire IGONET) 233 24 juin. — Mines. — Travaux souterrains. — Dommages (affaire ETAT contre COMPAGNIE DES MINES DE MEURCHIN) 235
Arrêt de la Cour de cassation. 10 décembre 1843. — Chambre des requêtes- — Mines. — Société. — Solidarité. — Indivisibilité. — Redevance tréfoncière (affaire ALBERT et PERRET contre NOVALLET)
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Arrêts de Cours d'appel. 17
mai 1844. — Lyon. — Mines. — Société. — Solidarité. — Indivisibilité. — Redevance tréfoncière (affaire ALBERT et PERRET contre NOVALLET)
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