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PERSONNEL.
{"juin. — M. Chesneau, ingénieur ordinaire de 2e classe chargé du sous-arrondissement minéralogique d'Arras et atta ché au contrôle de l'exploitation des chemins de fer du Nord, g attaché, à la résidence de Paris, aux services ci-après désigné en remplacement de M. Léon Lévy, mis en congé renouvela^ savoir : 1° Service ordinaire des mines; — sous-arrondissement i Versailles ; 2° Contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer d l'État; — 1" arrondissement; 3° Contrôle de l'exploitation technique des chemins de ferl l'Est; — i" arrondissement. Cette disposition aura son effet à dater du 16 juin. 9 juin. — M. Lantenois, ingénieur ordinaire de 3e classe, pit visoirement attaché au service des collections de l'école natio nale supérieure des mines, est chargé du service du sous-arroi dissement minéralogique de Carcassonne et du 4e arrondissent du contrôle de l'exploitation technique des chemins de fer di Midi, en remplacement de M. Fumey, appelé à un autre servit! Cette disposition aura son effet à dater du 16 juin. 12-25 juin. — M. Pellé, ingénieur ordinaire de 3e classe, ae tuellement chargé du sous-arrondissement minéralogique I; Troyes, est chargé du sous-arrondissement minéralogique d'Aï ras et du 3e arrondissement du contrôle de l'exploitation teck nique du chemin de fer du Nord, en remplacement de M. Ch« neau, appelé à un autre service. Cette disposition aura son effet à dater du 1" juillet. M. Pellé conservera, d'ailleurs, ses fonctions de collaborateur adjoint au service de la carte géologique détaillée de la Franct 12 juin. — M. Delloue, ingénieur ordinaire de 3' classe, pro visoirement attaché au service des collections de l'école natio nale supérieure des mines, est chargé du sous-arrondissemei minéralogique de Troyes et du 5e arrondissement du contrôle! l'exploitation technique des chemins de fer de l'Est, en rempli cément de M. Pellé, appelé à un autre service, Cette disposition aura son effet à dater du 16 juin.
V' CH. DCNOD,
éditeur. —Paris. Imp.
C.MarponetE.FlammarioD,
r.Racine,S(
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
Arrêté ministériel du 9 avril 1888, modifiant le règlement du 10 janvier 1879 sur le transport, par chemins de fer, de la dynamite fabriquée soit par VÉtat, soit par l'industrie privée. Les ministres des travaux publics, de la guerre et des finances, Vu l'article 1" du règlement du 10 janvier 1879 (*) sur le transport, par chemins de fer, de la dynamite fabriquée soit par l'État, soit par l'industrie privée; Vu l'arrêté ministériel du 31 octobre 1882 (**) qui a rapporté l'article 19 du règlement sus-visé du 10 janvier 1879; Vu les demandes adressées à l'administration en vue d'obtenir, par application de l'article l"r (§ 2) du règlement, la détermination des conditions auxquelles devront satisfaire les dynamites étrangères pour être admises à circuler sur les voies ferrées du réseau français ; Vu l'avis du comité consultatif des chemins de fer; Arrêtent : Art. 1". — Est et demeure supprimé le second paragraphe de l'article 1° du règlement du 10 janvier 1879, ledit paragraphe ainsi conçu : « Les dynamites fabriquées à l'étranger pourront jouir de la même faculté (transport par chemins de fer) sous des conditions à déterminer ultérieurement. » Ces conditions sont fixées par l'article 21 (nouveau) dont il va être parlé ci-après. (') Volume de 1879, p. 6. (**) Volume de 1882, p. 291. DÉCRETS,
1888. — 3' livraison.
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