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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
NAVIGATION A VAPEUR ; BULLETIN SIGNALÉTIQUE A JOINDRE AUX RAPPORTS
APPAREILS A VAPEUR PLACÉS DANS L'ENCEINTE DES CHEMINS DE FER. BULLETIN SIGNALÉTIQUE A JOINDRE AUX RAPPORTS
CONCERNANT LES ACCIDENTS.
CONCERNANT
LES ACCIDENTS.
A M. le préfet du département d Paris, le 19 mai 1888.
Monsieur le préfet, par une circulaire du 25 février 1886 (*), l'un de mes prédécesseurs a, conformément à l'avis de la commission centrale des machines à vapeur, invité les ingénieurs à joindre à leurs rapports sur les explosions d'appareils à vapeur, un Bulletin signalétique résumant, dans un cadre uniforme, les principaux renseignements administratifs ou techniques, bulletin qui ne doit pas remplacer le rapport , mais doit toujours l'accompagner. Il convient que les commissions de surveillance des bateaux à vapeur maritimes et fluviales procèdent de même. J'ai, en conséquence, l'honneur de vous prier de transmettre au président d commission de surveillance de votre département les exemplaires ci-joints dudit bulletin signalétique, en les invitant à en joindre un (avec les pièces indiquées à l'appui) a chaque rapport concernant des explosions d'appareils à vapeur placés à bord des bateaux. 11 est bien entendu, d'ailleurs, que les quelques modifications qui peuvent être motivées par l'application desdits bulletins aux explosions dont il s'agit devront être introduites par les soins des commissions de surveillance. Veuillez, je vous prie, me renvoyer, après l'avoir signé, le récépissé qui accompagne la présente. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics,
A M. , inspecteur général d , chargé de la direction du service du contrôle de l'exploitation d chemin de fer d Paris, le 19 mai 1888.
Monsieur l'inspecteur général, par une circulaire du 25 février 1886, l'un de mes prédécesseurs a, conformément à l'avis de la commission centrale des machines à vapeur, invité les ingénieurs à joindre à leurs rapports sur les explosions d'appareils à vapeur, un Bulletin signalétique résumant, dans un cadre uniforme, les principaux renseignements administratifs ou techniques, bulletin qui ne doit pas remplacer le rapport, mais doit toujours l'accompagner. Cette prescription doit être suivie par les ingénieurs du contrôle, chargés de la surveillance des appareils à vapeur placés dans l'enceinte des chemins de fer. J'ai, en conséquence, l'honneur de vous prier de répartir entre les ingénieurs placés sous vos ordres les exemplaires ci-joints dudit bulletin signalétique, en les invitant à en joindre un (avec les pièces indiquées à l'appui) à chaque rapport concernant des explosions d'appareils à vapeur. Il est bien entendu, d'ailleurs, qu'ils devront introduire, dans ces bulletins, les quelques modifications qui peuvent être motivées par leur application aux appareils à vapeur dont ils ont la surveillance. Veuillez, je vous prie, me renvoyer, après l'avoir signé, le récépissé qui accompagne la présente. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics,
Pour le Ministre et par autorisation :
Pour le Ministre et par autorisation :
Le directeur des routes, de la navigation et des mines,
Le Directeur des routes, de la navigation et. des mines,
F.
F.
GUILLAIN.
GUILLAIN.
(*) Volume de 1886, p. 24. DÉCRITS,
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