Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
TABLE DES MATIÈRES.
401
TABLE DES MATIÈRES.
400
Pages.
15 décembre 1886. — Douai. — Mines. — Caisse de secours. — Réduction de pensions accordées. — Compétence de l'autorité judiciaire (affaire DEPRETZ contre BUREAU) 5 mai 1887. — Limoges. — Appareils à vapeur. — Défaut de déclara' lion d'une chaudière. — Caractère successif de cette contravention. 2 mars 188S. — Lyon. — Mines. — Dommages a la surface. — Responsabilité du concessionnaire actuel (affaire GARNIER contre C" DES MINES
DE
ROCHE-LA-MOLIÈRE
ET
FiRMINY)
•18 mai 1889. — Paris. — Carrière souterraine. — Contravention résultant d'un empiétement sous la zone de protection d'un chemin vicinal. — Compétence de la juridiction correctionnelle. — Application de la loi du 21 avril 1810 29 juillet. — Bordeaux. — Carrière souterraine. — Accident. —- Frais des travaux de sauvetage exécutés par l'Administration. — Recouvrement de ces frais
Objets divers. Page:.
268 48
50
217
Exposition universelle de 1889 (récompenses accordées aux exploitants). — (Extrait.) 386 Rapport de la Commission de statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur (année 1887) 85 9 février 1889. — Sources minérales. — Autorisation d'exploitation. . . 34 7 mars. — Sources minérales. — Autorisations d'exploitation 79 26 mars. — Sources minérales. — Autorisations d'exploitation 79 23 mai. — Sources minérales. — Autorisations d'exploitation 200 29 juin. — Sources minérales. — Autorisations d'exploitation 200 19 juillet. — Sources minérales. — Autorisation d'exploitation 240 16 août. — Sources minérales. — Autorisations d'exploitation 240 16 décembre. — Sources minérales. — Substitutions de noms de trois sources 367
247
Jugements de tribunaux. 13 février 1884. — Saint-Étienne. — Mines. — Dégradations à la surface provenant d'anciens travaux. — Responsabilité de l'exploitant. — Terrains acquis pour les besoins de l'exploitation (affaire GRIOT contre C'e DES MINES DE LA PORCHÈRE) 40 5 août 1886. — Béthune. — Mines. — Caisse de secours. — Réduction de pensions accordées.— Compétence de l'autorité judiciaire (affaire DEPRETZ contre BUREAU) 267 31 mai 1887. — Saint-Étienne. — Mines. — Dégradations à la surface provenant d'anciens travaux. — Responsabilité de l'exploitant. — Terrains acquis pour les besoins de l'exploitation (affaire GRIOT contre C" DES MINES DE LA PORCHÈRE) 43 31 décembre 1887. — Périgueux. — Carrière souterraine. — Accident. — Frais des travaux de sauvetage exécutés par l'Administration. — Recouvrement de ces frais 243 30 mars 1888. — Chalon-sur-Saône. — Mines. — Caisse de secours. — Statuts. — Visite de médecins (affaire REVERET contre CAISSE DE SECOURS DES MINES DE BLANZY) 270 15 janvier 1889. — Pontoise (tribunal correctionnel). — Carrière souterraine.— Contravention résultant d'un empiétement sous la zone de protection d'un chemin vicinal. — Compétence de la juridiction correctionnelle. — Application de la loi du 21 avril 1810 (exception d'incompétence) 215 15 janvier. — Pontoise (tribunal correctionnel). — Carrière souterraine. — Contravention résultant d'un empiétement sous la zone de protection d'un chemin vicinal. — Compétence de la juridiction correctionnelle. — Application de la loi du 21 avril 1810 (jugement rendu sur le fond et par défaut) 21(i 19 février. — Pontoise (tribunal correctionnel), même affaire. — (Annulation d'une opposition au jugement précédent.) 21fi 19 novembre. — Chdlon-sur-Saône. — Mines. — Caisse de secours. — Statuts. — Visite de médecins (affaire REVERET contre CAISSE DB SECOURS DES MINES DE BLANZY) 273
PERSONNEL.
1. — Ingénieurs. Amiot, 389. — Aubert, 277. Baills, 98 et 251. — Béchevel (de), 251. — Bernheim, 58, 92 et 93. — Bernard, 92, 93. — de Billy, 251. — Bochct (Adolphe), 251. — Boëll', 231. — Boutau, 276. — Boutiron, 99 et 254. — Braconnier, 58. Chapuy, 92. — Clérault, 276. — Colin de Verdière, 250. — Coste, 58 et 92. — Cousin, 93, 251 et 253. Oelloue, 58. — Dormoy, 62. — Dougados, 255. — Duporcq, 250. Fontaine, 251. — Friedel, 251. — Fuchs, 251. — Fumey, 251, 252 et 278. Genouillac (de), 251. — Gonthier, 251. — Grand, 91. — Grossouvre (de), 91 et 93. Haton de la Goupillière, 390. — Ilenriot, 59. — Henry, 389 et 394. — Herscher, 230. — Heurteau, 58, 91 et 390. Jacob, 62, 251 et 254. Lâchât, 250. — Langlois, 91. — Launay (de), 59, 96, 229 et 276. — Laurent, 58 et 92. — Lebreton, 96, 97, 251 et 392. — Le Chàtelier, 230. — Ledoux, 251. — Leproux, 251. — Leseure, 250. — Liénard, 250. — Linder, 58 et 390. — Lodin, 95. — Lorieux, 225. Maître, 58 et 277. — Mallard, 58. — Matrot, 225. — Mettrier, 58 et 92. Nadal, 93. — Noblemaire, 58 et 230. — Nivoit, 95, 253. Oppermann, 97 et 389. Pellé, 251. — Pelletan, 96, 391. — Peslin, 250. — Poincaré, 57. — Potier, 276. — Prost, 58 et 92. Résal, 393. Seligm'ann-Lui, 251. — Souboiran, 91. Termier, 277. — Toqué, 59, 62 et 252. Vassart d'Hozier (de), 251. — Verlant, 230. — Vicaire, 254. — Yillain, 59, 92, 95 et 277. — Yillot, 251. — Voisin, 91 et 277.