Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
240
CIRCULAIRES.
DESIGNATION DES FORMULES
35
Situation définitive (modèle 20). Situation sommaire mensuelle (modèle 23). Etat continuatif (modèle 24). Etat trimestriel des dépenses de personnel (modèle 30). Situation définitive (modèle 31). Situation définitive (modèle 32). Etat final (modèle 33). Tableau sommaire des mandats pour les entreprises durant plusieurs années (modèle 34). Proiet de budget (modèle A). Projet de budget des dépenses d'entretien des voies navigables (rivières et canaux (modèle An',. Projet de sons-répartition (modèle B). Bordereaux sommaires des dépenses, ordonnances et mandats (préfets), (France.) Bordereaux sommaires des dépenses, ordonnances et mandats (préfets). (Algérie.) 2° Mines.
36 37 38 39
Situation sommaire des crédits, dépenses, ordonnances et mandats (modèle 23 A). Etat continuatif (modèle 24 A). Certificat pour payement (modèle 25). Etat trimestriel des dépenses de personnel. — Feuille simple (modèle 30). Etat final (modèle 33 A).
CHEMINS DE FER. 41 42 43
48 49 50 51 52 53 54 55 56
Dépenses d'établissement au 31 décembre (formule A). Annexe à la formule A. Renseignements statistiques sur la situation financière de la compagnie au 31 décembre 18... (formule S). 1? Annexe à la formule S. - Situation des emprunts. 2° — Situation des subventions. Renseignements statistiques sur les institutions de pensions et de secours en laveur d'agents de chemins de fer en exploitation (formule T). Trafic mensuel (formule B) Etat récapitulatif du trafic mensuel rectifié (formule B rectifiée). Dépenses d'exploitation (formule C). Produit net (formule D). Mouvement des unités de trafic (formule E). Matériel roulant (effectif et parcours) (formule F). Mouvement du matériel (formule G). Personnel au 31 décembre 18... (formule H). Receties (formule R). Recettes (formule R').
58 59 60 61 62 63 64 65
Production des combustibles minéraux. Production des usines à fer. Exploitation des combustibles minéraux et de la tourbe. Résumé du mouvement de la consommation des combustibles minéraux. Exploitations des minerais. Exploitation du sel gemme et du sel marin. Accidents signalés dans les mines, minières, carrières et tourbières. Consistance des usines à fer. Résumé de la production des usines à fer.
U 45 46
MINES.
CIRCULAIRES.
241
DÉSIGNATION DES FORMULES.
Production des métaux autres que le fer, des huiles minérales et des bitumes. Recherches de mines exécutées en 18... Etat récapitulatif des appareils à vapeur, non compris ceux des états B et C (état A). Etat statistique des bateaux à vapeur assujettis à l'inspection des commissions de surveillance (état B). Etat récapitulatif des appareils a. vapeur, etc., employés dans l'enceinte des chemins de fer (état C). Etal des combustibles consommés dans l'enceinte des chemins de fer (état D). Etat récapitulatif des épreuves réglementaires d'appareils à. vapeur (état E). Procès-verbal de visite du bateau à vapeur (navigation fluviale). Permis de... des bateaux à vapeur (navigation fluviale). Procès-verbal de visite annuelle des bateaux à vapeur (navigation fluviale). Procès-verbal de visite des bateaux à vapeur (navigation maritime). Permis de navigation (placard* (navigation maritime). Epreuve d'appareils à vapeur, opérée le... Extrait de procès-verbal d'épreuve d'appareils à vapeur. Extrait de l'état des épreuves d'appareils a vapeur. Bulletin signalétique à annexer au rapport sur les explosions d'appareils à vapeur. Note sur les précautions relatives a l'emploi de la dynamite. Type de décret de concession de mine. Type de cahier des charges de concession de mine. ' Redevance proportionnelle sur les mines (état d'exploitation).
- Tableau des mines non exploitées.
' Tableau, par mine, des résultats du travail des redevances imposées. (•) L'impression des trois dernières formules est payée par le ministère des finances.