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PERSONNEL.
2" Elèves des cours préparatoires, pour l'année scolaire 1891-
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
1892, les trente et un candidats dont les noms suivent : MM.
CONCERNANT
Chatenet.
Daydé.
Grenet.
Després.
Chapot.
Le Blant.
de Grimoûard.
Dausse.
Duval.
Douchy.
Marmottan.
Puech.
Pellegrin.
Breton.
Charvériat
Tostivint.
Frochot.
Baptiste.
Warnod.
Henry.
Corre.
du Bos de Saint-Leu. Marié. Boffocher.
Emery.
Montet.
André.
Chartaux.
Dupont.
LES MINES,
CARRIÈRES,
SOURCES
D'EAUX
MINÉRALES
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION, ETC.
Despaigne. Giroïiet. Décret du Président de la République, du 5 novembre 1891, portant acceptation de la renonciation de la
Par décisions du ministre des travaux publics en dates des 8 août et 17 octobre 1891, et après avoir subi un examen d'apti-
MINES DE MOURIÈRE
houille de
SOCIÉTÉ NOUVELLE DES
en liquidation, à la concession des mines de
MOURIÈRE
(*), (Haute-Saône).
tude, ont été autorisés à suivre, pendant l'année scolaire 18911892, comme élèves étrangers, décret du Président de la République, du Les cours spéciaux de 1" année : MM.
1°
Hermitte.
Martinengo.
novembre 1891, por-
11
tant rejet des demandes partiellement concurrentes, présentées : Sinimonds.
Par les s"
BRAVARD
Noguès.
de Civiny.
Argandona.
autres métaux connexes,
Nazarkiewicz.
de Vulitch.
Eirsch-Kohen.
MALEVILLE,
BRANDONNET,
Grierson.
Baba.
Leite-Chermont.
VILLENEUVE
et
SAINT-RÉMY
2° Par les s" Et les cours préparatoires :
et
DUPONNOIS,
à l'effet d'obtenir la con-
cession de mines de cuivre, plomb, argent, zinc, antimoine et sur le territoire des communes de LA
BASTIDE-L'ÉVÈQUE,
VlLLEFRANClIE,
(Aveyron) ;
SEIBEL, ALRIC
et
BARNABE,
à l'effet d'obtenir la
concession de mines de plomb argentifère, zinc, cuivre, antimoine et métaux connexes sur le territoire de la commune de
MM.
Vassiliadi.
I de la Luz Guerrero.
Fourous.
I Argûello.
Armas.
MALEVILLE
(Aveyron).
Décret du Président de la République, du 16 novembre 1891, portant rejet de la demande du sT
PIGNOL
d'antimoine dans les communes de SOULAGES
en concession de mines
CHASTEL
(Haute-Loire) et de
(Cantal).
Décret du Président de la République, du 16 novembre 1891, por-
E
Y
CH. DUNOD,
éditeur.—Paris. Imp.CMarpon et E. Flammarion, r. Racine, 26.
(*) Concession instituée par une ordonnance du mines, 1" volume de 18-ii, p. 723). DÉCRETS, 1891. 6"
j
livraison.
22
mai
1844
(Ann. des 26