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PERSONNEL
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CARTE GÉOLOGIQUE DÉTAILLÉE DE LA FRANCE. Arrêté, du 14 janvier 1892. — MM. Albert Gaudry, professeur au muséum d'histoire naturelle, membre de l'Institut; MunierChalmas, professeur à la Faculté des sciences de Paris, et Zeiller, ingénieur en chef des mines, ont été nommés membres de la commission spéciale de la carte géologique détaillée de la Franco. Arrêté du 14 janvier. — M. Gosselet, professeur à la faculté des sciences de Lille, collaborateur principal du service de la carte géologique détaillée de la France, a été nommé membre de la commission spéciale de la carte géologique détaillée, en remplacement de M. Hébert, décédé.
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
•'" "INS
DE
SOURCES
FER EN
n'KAI X
MINÉRALES,
EXPLOITATION, ETC.
'cret du Président de la République, du 1" fêrrier 1892, autorisant la
SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES ET USINES DE SAINT-MICHEL
à réunir aux concessions de mines d'anthraciie de PLAN D'ARC, de BERNARD-LA-SERRAZ et de CÔTER'ELIN, possédées par elle antérieurement au décret du 5 août Ï872 (*) qui a consacré leur réunion, les concessions de même pâture de SORDIÈRE, de LA CLAPIÈRE et DU CHARHET, qu'elle a acquises depuis cette" date, ainsi que la concession, amodiée ar elle, de GORGE-NOIRE, toutes ces concessions situées dans le département de la Savoie (**). ET SORDIÈRE LA
BOFFAZ,
du
'cret du Président de la République, du 4 février 1892, portant pwdification au décret du 19 août 1891 sur les attributions et lie fonctionnement de l'office du travail.
Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie et des lonies, | Vu la loi du 20 juillet 1891 (***), portant création d'un office du travail : (*) Volume de 1S72, p. 103.
Le Gérant : Y"
DONM).—
Imprimerie
C.
Marpon «l E. Flammarion,
Ï6,
rue Racine.
("J Dates d'institution de ces concessions: la Buffaz, décret sarde du 1 septembre 1834 ; le Plan d'Arc, décret sarde du I" octobre 1854 ; fterard-la-Serraz, décret sarde du 16 février 1858; Côte-VeUn, décret sarde u 16 février 1858 et décret du 8 décembre 1871 (Volume de 1871, p 911 • ordiere,. décrets sardes des 29 mai 1853 et 29 seplembre 1855, et décret dù décembre 1873 (Volume de 1873, p. 253) ; la Clapière, décret sarde du juillet 1855 ; le Cnarmet, décret sarde du 3 juin 1860 ; Gorge-Noire, déet sarde du 4 juillet 1858, et décrets des 4 décembre 1876 et 19 novembre 1885 olumes de 1876, p. 270, et de 1885, p. 303). (*") Volume de 1891, p. 291. DÉCRETS,
1892. i' livraison.
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