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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
comme un véritable journal; ils contiendront des indications détaillées sur les tournées; ils seront clos le dernier jour de chaque mois, puis transmis sans délai à l'ingénieur. Le montant et la répartition des frais seront arrêtés par l'ingénieur en chef, sur la proposition de l'ingénieur ordinaire. Lorsqu'un contrôleur sera attaché à plusieurs services, il ne se bornera pas à porter sur les procès-verbaux afférents à chacun de ces services les tournées et le travail correspondants, mais il y consignera des indications suffisantes pour justifier de l'emploi de tout son temps. [. État trimestriel. — Des états de frais de déplacements et d'indemnités spéciales seront dressés à la fin de chaque trimestre, suivant le modèle n° 4, et soumis à l'approbation du préfet dans les limites indiquées au paragraphe E, ou du Ministre au delà do ces limites.
SlINISTERE DÈS
VAUX
PUBLICS
« M IN lis
8V
ETAT DES FRAIS DE TOURNEES dus à M.
«SEMENT M1NERALOGIQUE
, ingénieur en résidence à
DÉPARTEMENT
( Circulaire ministérielle du 9 décembre 189-2. ) nïicE (a)
Ingénieur en chef.
TRIMESTRE 189
J. Imputation des dépenses. — Les dépenses seront imputées sur les fonds affectés aux services pour lesquels les tournées auront été faites. Pour les tournées mixtes, les frais seront ventilés entre les services intéressés, en s'inspirant des règles ci-dessus pour les ingénieurs, mais en s'attachant à admettre une répartition aussi simple que possible. Rentreront notamment dans les tournées mixtes celles où le contrôleur aura à s'occuper de divers services, rétribués ou non sur les fonds du Trésor, notamment ceux pour contrôle de chemins de fer d'intérêt local ou de tramways, pour surveillance de tourbières, etc.
III La présente circulaire ne concerne pas les commis des Ponts et Chaussées détachés au service des mines; pour ces agents, on continuera à appliquer les circulaires des 25 juillet 1881 et 10 mars 1884. Les imprimés nécessaires pour l'exécution des instructions de la présente circulaire rentreront dans ceux qui sont fournis par l'Administration centrale aux ingénieurs en chef sur leur demande. J'adresse à MM. les ingénieurs des ampliations de la présente circulaire et des modèles à l'appui. Recevez, etc. Le Ministre des travaux publics, VlETTE.
Service ordinaire ou service spécial du contrôle des chemins de 1er. ... (Mais imputables soit sur un autre service de l'Etat que le service («), soit sur un service départemental, nnal, etc. ■ . . ... . ,. .. . , ]0n relatera notamment dans cette colonne.pour les voyages faits en dehors des limites de la nrconscriples circonstances qui permettront de les considérer comme des tournées ordinaires en exécution du para* ef, (section I delà circulaire); on y consignera également le maximum fixé pour les tournées en vertu itasrraphe I de la circulaire. j