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CIRCULAIRES.
[CIRCULAIRES.
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TUAIS DE TOURNÉES DES INGÉNIEURS ET CONTRÔLEURS DES MINES. — FIXATION DES SOMMES A ALLOUER EN 1893.
A M. NOMS
DESIGNATION
des
des
CONTIIÔLEUUS
ARTICLES
Paris, le 16 décembre 1892.
Monsieur l'Ingénieur en chef, une circulaire en date du 9 décembre 1892 (*), dont vous avez reçu ampliation, a fixé de nouvelles règles pour la rémunération des frais de déplacements et des allocations accessoires des ingénieurs et contrôleurs des mines. D'après cette réglementation (§ I, section I pour les ingénieurs, et § E, section II pour les contrôleurs) les frais de déplacements doivent être, en principe, limités à un maximum à fixer par fonctionnaire ou agent et par service ; je vous prie de m'adresser, par vous-même et pour chacun des ingénieurs et contrôleurs placés sous vos ordres, vos propositions en vue de la fixation des maximaen ce qui concerne le service ordinaire des
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ss a
MM.
Ifr.r. Report /Repas / Découchers Décnne
/ sur /sans carte de che- l circulation . . Kilo- 1 min Javec carte (Kmètres! de fer ) circulation ou par- \ et voie/ par bateau à courus/ d'eau \ l'Etat .... Isur voie de terre par \ voiture publique . . . Frais de transport par voiture particulière Tournées souterraines Epreuves
mines. Je crois devoir vous rappeler, à cette occasion, les principes qui doivent vous guider, aussi bien pour cette détermination que pour la direction et la gestion du service dans sa nouvelle orga-
Total /Repas. . . . ' Découchers sur /sans carte de che- l circulation . . min lavec carte de Kilo| mètresJ de fer 1 circulation ou par- et voie/ par bateau à 'courus/ d'eau V l'Etat sur voie de terre par oiture publique . . . Frais de transport par voiture particulière Tournées souterraines Epreuves Total Total général.
Le présent état montant à la somme de dressé par l'Ingénieur ordinaire soussigné, , le
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Vu et arrêté à la somme totale de par l'Ingénieur en chef soussigné. A
, le
, le
nisation. Le trait essentiel du nouveau système est d'avoir fait rentrer les déplacements pour épreuves d'appareils à vapeur dans les déplacements ordinaires du service normal. Les tournées devront donc être combinées de manière à donner aux constructeurs et industriels toutes les facilités possibles pour l'exécution des épreuves quand ils les demandent, sans qu'il en résulte de charges trop lourdes pour le service ou incompatibles avec sa bonni! marche. Partout donc on devra s'efforcer d'utiliser les déplacements pour épreuves à effectuer, en outre des tournées de surveillance ordinaire, soit des appareils à vapeur, soit des exploitations minérales ; le programme général de ces tournées sera réglé de façon à éviter autant que possible aux contrôleurs l'obligation de prendre des repas hors de chez eux ou de découcher. Dans les services qui ont à effectuer des épreuves particulièrement nombreuses chez les constructeurs, il conviendra, suivant, l'usage établi déjà en divers points, que des jours déterminés de la semaine soient affectés à l'avance à ces opérations, d'après un roulement où vous vous efforcerez de concilier, dans une équi-
189 (*) Voir suprà, p. 369.
Vu et approuvé par le préfet de A
, Ingénieur en chef des mines, à
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