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CIRCULAIRES.
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CIRCULAIRES.
MINISTERE
MODÈLE
SES
TRAVAUX PUBLICS
INSTRUCTION
EXTRAIT RU REGISTRE DES ÉPREUVES D'APPAREILS A VAPEUR
DEPARTEMENT
DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES BATEAUX A VAPEUR
pour la tenue des écritures relatives aux épreuves d'appareils à vapeur en service à bord des bateaux.
N° du registre E V B.
Épreuve opérée le Lieu où l'épreuve
■ .
a
ete faite.
t }
Nom du bateau à bord duquel se trouve l'appareil éprouvé.
)
'
Désignation de la commission de surveillance qui a fait délivrer le permis de navigation.
Nom et domicile du propriétaire du bateau.
NOMBRE ET DÉSIGNATION
LONGUEUR
DIAMETRE
des
ou hauteur
OU
pièces
composant
Type de l'appareil éprouvé.
189
l'appareil
l ) \
1 \
NATURE
PRO-
du
largeur
FONDEUR
Circonstances de l'épreuve.
OBSERVATION'
métal
/
I
( Annuelle : A. \ Après grosses répara- / lions : R.) \
Nature de l'appareil (chaudière ou récipient). Emplacement et service auquel il est affecté.
Agent qui a procédé à l'épreuve.
Timbre.
Association qui a concouru à l'épreuve.
Pour extrait conforme , le
Art. 1".— Un registre d'ordre EVB pour l'inscription des épreuves d'appareils à vapeur en service à bord des bateaux, conforme au modèle n° 4 (*), sera tenu par le secrétaire de chaque commission de surveillance des bateaux à vapeur, fluviaux ou maritimes. N'y seront inscrites que les seules épreuves réussies, faites dans le ressort de la commission, soit par la commission elle-même, soit par le ou les membres à ce délégués par elle. La même série de numéros d'ordre est suivie pendant cinq années, quel que soit le nombre de renouvellement des volumes. La première période quinquennale prendra fin le 31 décembre 1897. Art. 2. — Les inscriptions au registre EVB seront faites d'après les renseignements portés sur le bulletin modèle n° 5 (**). Celui-ci devra être dressé immédiatement après chaque épreuve, par le secrétaire, si la commission a procédé elle-même à l'opération, ou, dans le cas contraire, par le membre délégué pour y présider. Une expédition du bulletin, signée par le secrétaire et portant le numéro correspondant du registre EVB, sera remise à l'intéressé, sur sa demande. Si le port d'armement du bateau de mer ou le point de départ du bateau de navigation intérieure, à bord duquel une épreuve a été faite par une commission, est situé dans le ressort d'une autre commission, une expédition du bulletin modèle n° 5 sera immédiatement envoyée parle président de la première commission à celui de la seconde. Cette expédition doit toujours, comme dans le cas du paragraphe précédent, être signée par le secrétaire lui-même.
181)
Le Secrétaire de la Commission de surveillance,
(*) Voir suprà, p. 392-393. (**) Voir suprà, p. 394. DÉCRETS,
1892.
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