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LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
ETABLISSEMENTS
Fer (Dérochage du;.
CONDITIONS
MOTIFS
Les enfants au-dessous de 18 ans, Vapeurs nuisibles filles mineures et femmes ne seront pas employés dans les ateliers où se dégagent des vapeurs et où l'on manipule des acides.
Fer (Galvanisation du).
Idem
Feuilles d'étain
Les enfants au-dessous de 16 ans ne Poussières nuisibles. seront pas employés au bronzage à la main des feuilles.
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Idem.
Feutre goudronné (Fabrication du). Les enfants au-dessous de 18 ans ne Idem. seront pas employés lorsque les poussières se dégagent librement dans les ateliers. Feutres et visières vernies (Fabri- Les enfants au-dessous de 18 ans Danger d'incendie ei cation de). ne seront pas employés à la peurs nuisibles. préparation et h l'emploi des vernis. Filature de lin.
Les enfants au-dessous de 18 ans, Humidité nuisil les filles mineures et les femmes ne seront pas employés lorsque l'écoulement des eaux ne sera par assuré.
Fonderies en 2" fusion.
Les enfants au-dessous de 16 ans Danger de brulu ne seront pas employés à- enlever les crasses au rhoment de la coulée.
Fourneaux (Hauts)
Idem
ÉTABLISSEMENTS
Grillage des minerais sulfureux Les enfants au-dessous de 18 ans, Émanations nuisibles. quand les gaz sont condensés et les filles niineures et les femmes que le minerai ne renferme pas ne seront pas employés dans les d'arsenic. ateliers où l'on produit le grillage. Les enfants au-dessous de 18 ans, Idem. les filles mineures et les femmes ne seront pas employés lorsque les produits de combustion se dégageront librement dans les ateliers.
Hauts fourneaux (Voir Fonderies. Huiles de pétrole, de schiste et de Les enfants au-dessous de 16 ans ne Danger d'incendie, seront pas employés dans les ategoudron, essences et autres hydrocarbures employés pour l'éliers de distillation et dans les magasins. clairage, le chauffage, la fabrication des couleurs et vernis, le dégraissage des étoffes et autres usages (Fabrication, distillation, travail en grand d').
MOTIFS
les extraites des schistes bituineux. (Voir Huiles de pétrole, e schiste, etc.) (Teillage du). (Voir Teillage.) «e (Usine pour la trituration Les enfants au-dessous de 18 ans ne Poussières nuisibles. seront pas employés dans les ate n). 1 iers où les poussières se dégagent librement. (Teillage en grand du). (Voir Sillage.) aides pour l'éclairage. (Dépôts Les enfants au-dessous de 16 ans ne Danger d'incendie. ej au moyen de l'alcool et des seront pas employés dans les maailes essentielles. ires (Sciage ou polissage à sec ies enfants au-dessous de 18 ans ne Poussières nuisibles. seront pas employés lorsque les poussières se dégageront libre ment dans les ateliers. Hères minérales (Broyage à sec Idem
Idem.
Les enfants au-dessous de 18 ans Danger d'empoisonnement. les filles mineures et les femmes ne seront pas employés à l'épilage des peaux.
ageries.
Grès (Extraction et piquage des). Les enfants au-dessous de 18 ans ne foussières nuisibles, seront pas employés lorsque les poussières se dégageront librement dans les ateliers.
CONDITIONS
les essentielles ou essences de rébentine. d'aspic et autres. (V. uiles de pétrole, de schiste, etc.)
Idem.
Fours à plâtre et fours à chaux. (Voir Plâtre, Chaux.)
Grillage et gazage des tissus
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SUR LES MINES, ETC.
Les enfants au-dessous de 18 ans ne Danger d'accident? seront pas employés quand la ménagerie renferme des bêtes féroces ou venimeuses.
lins à broyer le plâtre, la chaux, Les enfants au-dessous de 18 ans Poussières nuisibles. s cailloux et les pouzzolanes. ne seront pas employés quand les poussières se dégageront librement des ateliers. ates métalliques obtenus par Les enfants au-dessous de 18 ans, Vapeurs nuisibles. action directe des acides (Fa filles mineures et femmes ne serication des). ront pas employés dans les ateliers où se dégagent les vapeurs et où se manipulent les acides r minéral (Fabrication du) par Les enfants au-dessous de 18 ans Poussières nuisibles. broyage des résidus de la disne seront pas employés lorsque llation des schistes bitumineux. les poussières se dégageront librement dans les ateliers. es (Tourteaux d'). (Voir Tour1 aux.) les (Fabrication des),
Idem
ier (Fabrication du)..
Les enfants au-dessous de 18 ans Idem. ne seront pos employés au triage et à la préparation des chiffons.
Idem.
»s peints. (V. Toiles peintes. DÉCRETS, 1893.
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