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CIRCULAIRES.
CHEMINS
DE
FEU.
—
TRANSPORT DES MATIÈRES BIOXVDE
Avis
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CIRCULAIRES.
AU PUBLIC.
DE
DANGEREUSES. —
BARYUM.
A MM. les Administrateurs de la compagnie d de fer d
chemin
Paris, le 10 mai 1894.
Par suite de la déchéance prononcée par le ministre des travaux publics, lu concession de mines de de , d'une étendue de
, et portant sur les communes do département d , sera mise en adjudication publique 'a l'hôtel de la préfecture, à le
, a heures du Les personnes désireuses d'être,admises à cette adjudication peuvent, dès à présent, prendre connaissance, dans les bureaux de la préfecture, du dossier y relatif, qui contient les pièces suivantes : , 1° Ordonnance (ou décret) du cession ;
, qui a institué la con-
2° et 3" Plan de la concession et cahier des charges annexés 'a ladite ordonnance (ou audit décret) ; -1° Arrêté ministériel de déchéance, du 5° Notice descriptive ; i
6° Plan des travaux effectués dans la concession (s'il y a lieu) ; 7° Cahier des charges spécial de l'adjudication.
Elles peuvent également prendre connaissance de ces mêmes pièces, à l'exception toutefois du plan des travaux, au 1" bureau de la division des mines au ministère des travaux publics, 'a Paris, 2-il, boulevard Saint-Germain. Elles sont prévenues qu'aux termes des articles ii à 9 du cahier des charges, les soumissions doivent, de même que les pièces exigées par les articles .'i à S dudit cahier des charges parvenir à la préfecture trente jours au moins avanl la séance publique d'adjudication, c'est-à-dire avant le , dernier délai ; les soumissions et les pièces justificatives doivent être adressées sous des plis recommandés distincts. Le pli contenant les soumissions doit être muni de cachets comme une lettre chargée. Fait à
, le
Le Préfet d
Messieurs, les six grandes compagnies de chemins de fer ont appelé mon attention sur les dangers que présente le transport du bioxyde de baryum par voie ferrée et ont demandé que ce produit fût classé dans la première catégorie des matières explosibles ou inflammables déterminées par l'arrêté ministériel du 9 janvier 1888 (*). J'ai fait examiner" cette demande par les différents services de contrôle, qui ont provoqué les observations des principaux industriels intéressés, et MM. les inspecteurs généraux, directeurs de ces services, réunis en section de contrôle, m'ont adressé un rapport collectif sur la question. 11 ressort de ce rapport que le bioxyde de baryum n'est, par lui-même, ni explosif, ni combustible, mais qu'il est seulement comburant à un très haut degré. En conséquence et conformément à l'avis de la section de contrôle, j'ai décidé que le bioxyde do baryum serait classé dans la troisième catégorie des matières dangereuses énumérées dans l'arrêté ministériel précité, et qu'il ne serait admis au transport par chemin de fer qu'aux conditions suivantes : 1° Ce produit devra être emballé dans des récipients parfaitement étanches et incombustibles, munis d'un bouchage hermétique et également incombustible; 2° Si ces récipients sont fragiles, ils devront être protégés contre les chocs de manière à ne pouvoir se briser ni pendant leur manutention ni en cours de route. 11 vous appartient d'ailleurs de m'adcesser telles propositions que vous jugerez convenables au sujet des tarifs spéciaux qu'il pourrait y avoir lieu d'appliquer au transport du bioxyde de baryum; à défaut de tarifs spéciaux, ce transport sera taxé au prix de la première série des tarifs généraux de la petite vitesse, avec la majoration résultant du classement susindiqué du produit dans la troisième catégorie des matières dangereuses. (*) Volume de 1888, p. 11.