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PERSONNEL.
2° Élèves des Cours préparatoires. MM. De Larouverade, Molas, Hurault de Vibraye, Des Fossez, Chevauché, Reveliére, Husson, Mercier, Fischbacher, De Wendel, Bertrand,
MM. Constant, Garas, Widmer, Renard, Fauvage, Oumont, Mathivet, Gay-Lussac, Lacave, Strap, Laporte, Schéfer,
Par décisions du Ministre des Travaux public en dates des 26 juillet, 7 août et 25 octobre 1894, ont été autorisés, après avoir subi un examen de capacité, à suivre comme Élèves étrangers en 1894-1893 : 1° Les Cours spéciaux de 1" année. MM. Rahman, Oppenheim, Vogelsang, Ghika, Rodriguez,
MM. Mathieu, Ivanovici, Lecca, Popesco, Fourous,
MM. Hanoutz, Dos santos Affonso, Theophylactos, Vilter.
2° Les Cours préparatoires. MM. Counas ( Agamemnon), Pertemalzoylous, Sepulchre, Carvonidès,
MM. Caratheodory, Schina, Golesco, Roussakis, Vallinda,
LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS
MM. Lamarque - Vandewalle, Bellan, Du Passage, Capelle, Charbonniez, Poullin, De Zeltner, Vivier, Gobert, Langlois (André).
MM. Saratzeano, Carminé, Pittet, Bonanos, Saint-Amant.
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES
EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES,
ETC.
Décret du Président de la République, du 13 avril 1894 (*), portant modification de la nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes. Le Président de la République française,Sur le rapport du ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, Vu le décret du 15 octobre 1810, l'ordonnance du 15 janvier 1815 et le décret du 25 mars 1852 sur la décentralisation administrative; Vu le décret du 3 mai 1886 ("), déterminant la nomenclature et la division en trois classes des établissements dangereux, insalubres ou incommodes; Vu les décrets des 5 mai 1888, 15 mars 1890 et 26 janvier 1892 (**), qui ont complété et modifié cette nomenclature; Vu l'avis du comité consultatif des arts et manufactures; Le conseil d'État entendu, Décrète : Art. 1er. — La nomenclature des établissements dangereux, insalubres ou incommodes contenue dans les tableaux annexés aux décrets des 3 mai 1886, 5 mai 1888, 15 mai 1890 et 26 jan-
(*) Non inséré à sa date. (**) Voir volumes de 1886 (p. 163), de 1888 (p. 205), de 1890 (p. 139) et de 1892 (p. 12).