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PERSONNEL
DES
MINES.
NOMS
des
CLASSES
RÉSIDENCES
CONTRÔLEURS DES .MINES
LOIS, DÉCRETS 2"-I891
Vollot
1"-1889
Pau Angoulème . .
liasses-Pyrénées, serv. ord. — ( fer du Midi. Charente, serv. ord. — Ch. de fer de l'État et d'Orléans.
W
CONCERNANT
LES 1«-I889
Mézièrcs. . .
Ardennes, serv. ord. — Ch. de ferd. l'Est.
p"M891
Fiers .
Orne, serv. ord. — Ch. fer de l'Ouest.
ET ARRÊTÉS
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
DE
FER
SOURCES EN
D'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
Y
Arrêté ministériel, du 3 avril 189a, ■prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de fer frANNECY-TiiÔN'ES-l<\vvErtGES (Haute-Savoie) (*).
Arrêté ministériel, du 3 avril 1895, prononçant la déchéance des concessionnaires de mines de lignite Savoie) (**).
(Haute-
CZ'ARMOY-LIAUD
krrêté ministériel, du 3 avril 1895, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de fer du Savoie) (***).
(Haute-
CHATEAU-D'ANNECY
Arrêté ministériel, du 3 avril 1895, prononçant la déchéance des concessionnaires des mines de lignite de Savoie) (****).
Paris. - fmpr.
C. MARFON
et E.
FLAMMARION,
20,
rue Racine
LA DENT-D'OCHE
(Haute-
(*) Concession instituée par un décret royal sartle du 23 niai 1828. (*') Concession instituée pur un décret royal sarde du 22 novembre 1843. (***) Concession instituée par un décret royal sarde du 20 mai 18b'0. (****) Concession instituée par un décret royal sarde du 6 février 1838. DÉCRETS,
6e livraison, 1893.
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