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CIRCULAIRES.
CHEMINS
DE
FER.
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TRAINS
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SPÉCIAUX,
Paris, le 13 février lb96.
A MM. les Administrateurs de la CQmpagnie d Messieurs, la correspondance à laquelle les communications des
compagnies relatives à l'organisation
des trains spéciaux
(d'excursion, de plaisir, de pèlerinage, etc.) donnent lieu, tarât dans les bureaux du ministère que dans ceux des services de contrôle et des compagnies, nécessite un travail matériel dont l'importance n'est pas en rapport avec celle de ces sortes d'affaires. Chaque proposition de train spécial fait l'objet d'une décision approbative qui est notifiée directement à la compagnie intéressée et au contrôle, et d'un.avis au ministère de l'intérieur. Or, étant donnée la multiplicité des propositions de ce genre qui parviennent journellement à l'Administration, notamment pendant la belle saison et à l'approche des fêtes, une simplification de la procédure actuelle temps et d'argent.
procurerait une réelle économie de
Dans ce but, j'ai décidé qu'à l'avenir les compagnies se borneront à adresser au ministère, sous bordereau, cinq exemplaires de l'ordre spécial ou de l'affiche indiquant le motif, l'horaire et les conditions de prix des trains spéciaux. Dès la réception de leur communication, l'Administration, au lieu de faire usage des trois formules actuelles, apposera simplement un timbre « approuvé » sur deux exemplaires de l'ordre spécial ou de l'affiche ; l'un vous sera renvoyé, l'autre sera transmis au contrôle à qui vous continuerez néanmoins d'adresser un ou deux exemplaires en même temps qu'à l'Administration, afin de hâter l'examen qu'il peut avoir à faire. Un troisième exemplaire sera communiqué, à litre de renseignement, au ministère de l'intérieur, et les deux autres resteront à la disposition de mes bureaux. l.e service du contrôle n'aura ainsi aucun rapport à fournir. Ce n'est que dans le cas, extrêmement rare, où la mise en marche d'un train extraordinaire projeté lui semblera devoir présenter quelque inconvénient qu'il interviendra, pour en informer l'Administration, laquelle opposera alors son veto à l'organisation du train, s'il y a lieu. Uuant à la mise en circulation de trains spéciaux à l'occasion fie pèlerinages et de fêtes religieuses, le ministère de l'intérieur DÉCRETS,
1895.
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