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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES. MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS.
DÉSIGNATION
DES
FORMULES
d'ordre
FORMULES ET IMPRESSIONS qui doivent être exclusivement fournies par l'Imprimerie nationale et entoj par les soins de l'administration centrale à tous les services extérieurs dêp: dant du ministère des travaux piublics. NUMliftOS
DÉSIGNATION
DES
FORMULES
d'ordre
PERSONNEL.
8 9 10 11 12 13 14 15 16 17
19 20 21 22 23
Feuilles signaléliques. — Ingénieurs des ponts et chaussées et des mines. Inspecteurs et commissaires, contrôle et surveillance des client' de fer. Officiers et maîtres de port. Conducteurs et commis des ponts et chaussées : contrôleurs mines. Gardes-pêche. Conducteurs des ponts et chaussées. — Propositions d'avancement au choix. Résumé (p ingénieur en chef). Conducteurs des ponts et chaussées. — Résume des propositions d'avancement à l'ancien (pour ingénieur en chef). Commis des ponts et chaussées. — Proposition d'avancement (pour ingénieur en chef). -Maîtres et gardiens de phares et fanaux. — Propositions d'avancement (pour ingénieur chef). Agents inférieurs attachés an service de la navigation intérieure, etc. Propositions d'av cément (pour ingénieur en chef). Etat nominatif des conducteurs, commis et agents inférieurs des ponts et chaussées (p ingénieur en chef). Etat récapitulatif des propositions d'avancement faites en faveur de tous les agonis du sert pendant l'année. Etat détaillé des dépenses prélevées sur les chapitres du personnel. [Circulaire du 2b juin 1890.] Service des mines. —■ Etat des frais de tournées n° 1. . n° 2. Service des mines. — Etat des frais de tournées n° 3.
—
(Circulaires des 9 décembre 1892 et 15 février 189G). Etat des logements occupés dans les bâtiments du domaine de l'Etat par des fonction' ou agents du ministère des travaux publics. — Publication annuelle; annexe du 1)" Secours. — Bulletin de renseignements (deux modèles). Allocutions de fin d'année. — Propositions de fin d'année en faveur des conducteurs, c mis des ponts et chaussées et assimilés. Allocations de lin d'année. — Propositions de fin d'année en faveur d'autres agents. Surveillance de la pèche fluviale. — Projet de budget des dépenses. [Circulaire du 2(i juin 1890. j Etat des conducteurs et commis en activité dont le traitement est imputé sur d'autres» que ceux du Trésor. [Circulaire du 13 décembre 1890.] COMPTABILITÉ.
i" Ponts et Chaussées. 24 25
Etat sommaire mensuel des dépenses (Modèle 14). État trimestriel des indemnités, dépenses diverses, etc.
(Modèle 19).
COMPTABILITÉ. (Suite.)
1° Ponts et Chausséep.
(Suile.)
Situation définitive (Modèle 20). Situation sommaire mensuelle (.Modèle 23}. Etat continuatif (Modèle 24). Etat trimestriel des dépenses du personnel (Modèle 30). Situation définitive (Modèle 31). Situation définitive (Modèle 32). Etat final (Modèle 33). Tableau sommaire des mandats pour les entreprises durant plusieurs années (Modèle 341 Projet de budget (.Modèle A). ■ Projet de budget des dépenses d'entretien des voies navigables (rivières el canaux) [Modèle A»]. Projet de sous-répartition (Modèle B). Bordereau! sommaires des dépenses, ordonnances et mandats (prérets) [France]. [Algérie]. [Circulaire du 20 juin 1890.J journal ou carnet d'attachement (entier). (demi Sommaire de la comptabilité du conducteur. [Circulaire du 29 juillet 1892.]
2° Mines. Situation sommaire des crédits, dépenses, ordonnances et mandats (Modèle 23 A). Etat continuatif (Modèle 24 A). Certificat pour payement (Modèle 25). Etal trimestriel dès dépenses de personnel (Teuille simple) [Modèle 30 B]. [Circulaire du 26 juin 1890.] Etat trimestriel des dépenses de personnel (délégués mineurs) [Modèle 30 C]. [Circulaire du 15 mai 1894.1 Etat final (Modèle 33). [Circulaire du 26 juin 1890.] Arrêté ministériel du 10 février 1892 fixant les clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux du service des ponts et chaussées. [Circulaire du 14 avril 1892.] NAVIGATION. Instruction pour le service des phares éclairés à l'huile minérale. Cahier des charges-type pour la concession d'outillage dans les ports. [Circulaire du 26 juin 1890).] MINES. Production des combustibles minéraux. Production des usines à fer. Exploitation des combustibles minéraux et de la tourbe (Etat n° I). Résumé du mouvement et de la consommation des combustibles minéraux (Etat n° 2). Exploitation des minerais de fer (Etat n" 31. Exploitation des minerais autres que ceux de fer (Etat n° 3 bis). Exploitation du sel gemme et du sel marin (Etat n" 4). Production des carrières en 18... Accidents signales dans les mines, minières, carrières et tourbières (Etat n" 5). Consistance des usines à fer (Etat n" 6). Résumé de la production des usines à fer (Etat n° 7). Production des métaux autres que le fer, des huiles minérales et bitumes (Etat n» 8). Recherches de mines exécutées en 18... (Etat n° 9). Entreprises de mines (Renseignement sur les). Etat récapitulatif des appareils à vapeur, non compris ceux des états B et C (Etat A).