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CIRCULAIRES.
Les autres moyens de transport rapide seront utilisés toutes les fois que cet usage sera avantageux pour le service. Il appartiendra toutefois aux ingénieurs de régler, par des instructions précises, les conditions dans lesquelles devront être employées les voies rapides de transport. C. — Frais de déplacement en cas de changement temporaire de résidence. Les agents appelés à changer temporairement de résidence, dans l'étendue du service de leur ingénieur en chef, fecévront'à titre d'indemnité : 1° La taxe afférente aux deux repas et au découcher, pendant une période qui variera de huit à quinze jours, suivant la situation de famille de ces agents et les charges que leur imposera la translation de leur résidence; 2° Après l'expiration de cette période, la taxe journalière afférente au découcher, sans que l'ensemble de ces allocations puisse embrasser un délai total de plus d'un mois. Si, durant ce délai, les agents déplacés sont amenés à faire des tournées en rayonnant autour de leur nouvelle résidence, il ne pourra pas leur être alloué de frais de déplacement se cumulant et faisant double emploi avec l'indemnité ci-dessus stipulée. D. — Heures de travail. — Règlement du travail supplémentaire. La durée normale du travail réglementaire pour les agents attachés aux bureaux est fixée à sept heures effectives, déduction faite du temps affecté au repas du milieu de la journée. Quant aux agents chargés d'une circonscription ou attachés à la surveillance des chantiers, ils doivent leur présence effective à leur travail, pendant toute la durée du travail réglementaire de jour des ateliers, suivant la saison et les usages locaux. En dehors des limites qui viennent d'être indiquées, les agents de bureau seuls auront droit à des allocations pour travail supplémentaire fixées à :
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recourir au système des heures supplémentaires. Il n'est pas possible d'admettre que les agents puissent considérer cette rémunération accessoire comme un véritable supplément de traitement auquel ils auraient uniformément droit et si, dans certains services, de pareilles pratiques s'étaient introduites, elles devraient cesser immédiatement, les ingénieurs devant être rendus responsables des abus qu'ils auraient tolérés. j; _ Dispositions spéciales aux agents de bureau en résidence à Paris. Les agents exclusivement attachés au service des bureaux en résidence à Paris ne recevront pas les indemnités ci-dessus pour heures de travail supplémentaire. Toutefois, pour leur tenir compte des sujétions matérielles résultant des distances à franchir dans l'intérieur de la ville et du travail supplémentaire auquel ils peuvent être assujettis, toutes les fois que les circonstances l'exigent, ils recevront, sous le titre de « Frais divers réglés par abonnement » une allocation fixé analogue à l'indemnité de campagne et qui sera de 45 francs par mois pour les conducteurs et de 30 francs pour les commis et assimilés. En dehors de cette allocation fixe, il sera ouvert à chaque chef de service un crédit spécial pour la rémunération du travail supplémentaire. Ce crédit, qui est fixé dans chaque service à raison de 150 francs par conducteur et de 100 francs par commis travaillant au bureau, sera réparti, en fin d'exercice, par l'ingénieur en chef entre les agents placés sous ses ordres, proportionnellement au travail supplémentaire exécuté par chacun d'eux. Les dispositions spéciales aux services de Paris ne sont pas applicables à l'Administration centrale ni au service ordinaire du département de la Seine dont les agents reçoivent une indemnité spéciale analogue du département.F. — Indemnité de campagne.
80 centimes pour les conducteurs et contrôleurs; 60 centimes pour les commis. Toutefois il ne pourra être compté plus de 75 heures par mois. Ce n'est qu'en cas d'urgence que MM. les ingénieurs devront
Les agents chargés d'un service actif et continu comportant des opérations sur le terrain ou la conduite de chantiers importants, dont la durée excédera un mois, recevront une indemnité de campagne destinée à leur tenir compte des fatigues pro-