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CIRCULAIRES.
CIRCULAIRES.
Ce matériel, dont une circulaire ministérielle du 20 octobre 1808 a déjà signalé les avantages, a, en effet, reçu beaucoup d'extension ; de sorte que l'effort restant à faire pour en munir les trains visés par l'administration ne saurait être bien considérable. Je me plais donc à penser que vous n'hésiterez pas à employer ce moyen de procurer aux voyageurs français des commodités que l'on trouve sur la plupart des réseaux étrangers. Veuillez m'accuser réception de la présente dépêche. D GAUTHIER.
TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES OU INFECTES. AU RÈGLEMENT DU
12
NOVEMBRE
—
MODIFICATIONS
1897.
Le ministre des travaux publics A Messieurs les admmistrateurs de la compagnie d
Paris, le
10
avril
1905.
Mon administration a été saisie de diverses demandes d'add tions ou de modifications au règlement du 12 novembre 1897 concernant le transport par voies ferrées des matières dange reuses ou infectes. La commission d'application de ce règlement, à laquelle j'i i soumis ces demandes, a émis l'avis qu'il y avait lieu d'accueillir certaines d'entre elles. Conformément à cet avis, j'ai pris les décisions suivantes : Acide nitrique monohydraté et acide suif'onitrique. — Les paragraphes 1 et 2 de l'article 31 du règlement de 1897 seront rédigés ainsi : I.
« L'acide nitrique ou azotique monohydraté, dit aussi acide nitrique rouge ou fumant, doit être contenu, soit dans des bonbonnes ou bouteilles en verre ou en grès, soit dans des récipients métalliques. « Les bonbonnes ou bouteilles doivent être hermétiquement fermées, bien emballées et placées debout, etc.. » (*) Volume de 1897, p. 439.
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Il sera ajouté au même article un paragraphe final ainsi conçu: (c Les récipients métalliques doivent être parfaitement étanches et hermétiquement bouchés. » II. Sulfure de carbone, éther sulfurique... etc. — Art. 59. —Lesmots « ou en gutta-percha » contenus dans le premier parai-iuphe seront rayés. III. Mèches à canon. — La mèche à canon sera classée en quatrième catégorie, et les articles 3B, 3d et 34, ainsi que la tabledes matières, seront modifiés ainsi : Art. 3B. — Les mots « mèches à canon » seront rayés. Art. 3d. — Avant le mot « celluloïd », on inscrira les mots:: « mèches à canon ». Art. 34. — Les mots « mèches à canon » seront rayés. Table des matières. — A côté des mots « mèches à canon », or> remplacera la mention « Voir Munitions de guerre de la deuxième catégorie », par celle: « Voir Objets auxquels le feu, etc.. ». IV. Oxygène comprimé. — Le maximum fixé par la longueur des tubes d'oxygène comprimé, pouvant être transportés sur toutes les lignes dans les trains de voyageurs, sera porté de 0m,60 à 0",80, et l'article 153 du règlement sera modifié, en conséquence, ainsi qu'il suit: Art. 153, § 3. — Le chiffre de « 0m,60 » sera remplacé par celui de « 0^,80 ». V. Déchets d'animaux sujets à putréfaction. — L'article 130 du règlemeil sera modifié de la manière suivante : On rayera les deux derniers mots : « et étanches», du premier paragraphe, et on y substituera le texte suivant : « Rigoureusement étanches et suffisamment solides pour qu'ilsne laissent échapper aucun gaz ou suintement pendant le transport. » VI. Os de cuisine. — Le transport des os de cuisine sera autoris' en sacs ou en vrac du octobre au 30 avril et en sacs du 1er mai au 30 septembre. Et les articles 3F et 133, ainsi que la table des matières, seront modifiés, savoir : Art. 3F. — Après le mot « sabots » du quatrième alinéa, on inscrira les mots « os de cuisine ». Art. 133. — On ajoutera à la fin du titre les mots « os de cuisine » et on complétera l'article par un troisième alinéa ainsi conçu: « Les os de cuisine peuvent être transportés en sacs ou ena