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TABLE DES MATIÈRES.
TABLE DES MATIÈRES. Papes.
21 janvier 1905. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à VIVIERS (Ardèche) 21 janvier. — Établissement d'un dépôt de dynamite à SAINTGEORGES-DE-LUZENÇON (Aveyron) 23 janvier. — Établissement d'un dépôt de dynamite à AUBEUCUICOURT (Nord) 23 janvier. — Établissement d'un dépôt de dynamite à WINGLES (Pas-de-Calais) 21 janvier. — Nomination de M. GAUTHIER (de l'Aude), sénateur, comme ministre des travaux publics 21 février. — Rejet d'une demande en autorisation de recherches de mines de cuivre dans la commune de SAINT-ROBERT (Corrèze) 27 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de plomb, arséno-p'yriiè auro-argentifère et métaux connexes dans les communes de LABESSETTE, Tné.\iouiLLE-SAiNT-Lour, LiRODDE et BAGNOLS (Puy-de-Dôme) 27 février. — Rejet d'une demande en concession de mines de cuivre, zinc, plomb argentifère et autres métaux connexes dans les communes de TKAMESAYGUES et SAINT-LARY (HautesPyrénées) 1" mars. — Application en Algérie des dispositions concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs et des mesures de protection spéciales à l'égard des enfants et des femmes dans les établissements industriels 2 mars. — Application, dans les établissements de l'Etat, de la loi des 12 juin 1893-11 juillet 1903, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs 14 mars. — Rejet d'une demande en concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes dans la commune mixte d'AïN-EL-K.SAii (Algérie, département de Constantine) 19 mars. — Modification du décret du 6 juillet 1899, réglementant la recherche et l'exploitation des mines dans les colonies et pays de protectorat de l'Afrique continentale autres que l'Algérie et la Tunisie 19 mars. — Application dans la colonie de la CÔTE D'IVOIRE du décret du 6 juillet 1899, réglementant la recherche et l'exploitation des mines dans les colonies et pays de protectorat de l'Afrique continentale autres que l'Algérie et la Tunisie 24 mars. — Attribution à la direction des chemins de fer de l'Elat de l'exploitation des lignes rachetées à la Compagnie franco-algérienne et de leurs prolongements 24 mars. — Fixation à douze du nombre des membres composant le conseil du réseau de l'État 27 mars. — Rejet d'une demande en concession de mines de
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zinc, plomb et métaux connexes dans la commune mixte de FELDJ-M'ZALA (Algérie, département de Constantine) 27 mars 1905. — Rejet d'une demande en concession de mines de manganèse et métaux connexes dans les communes de FAUCOGNEY, ESMOULIÈRES et AMONT (Haute-Saône) 4 avril. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à COHSAVY (Pyrénées-Orientales) Il avril. — Déclaration d'utilité publique pour les travaux d'agrandissement de la gare d'eau de VIOLAINES (Pas-deCalais) 11 avril. — Concession de mines de plomb, zinc et métaux connexes de MARIGNAC (Haute-Garonne) 11 avril. — Concession de mines de zinc, plomb et autres métaux connexes de RHERZBT-YOUSSEF (Algérie, département de Constantine). '
,... 15 avril. — Établissement d'un dépôt de dynamite à BESSÈGES (Gard); 27 avril. — Approbation partielle des délibérations du conseil général de la NOUVELLE-CALÉDONIE, modifiant les taxes minières ...... '. 1" mai. — Concession de mines de wolfram, étain, cuivre et autres métaux connexes de MONTBELLEUX (Ille-et-Vilaine)... 121 1" mai. — Autorisation de recherche de filons de pyrites aurifères dans la commune de BUDELIÉRE (Creuse) l" mai. — Rejet d'une demande en concession de mines de zinc, plomb et mitres métaux connexes dans les communes de CUUIÈRES et CLBIÉRETTES (Lozère) 1" mai. — Rejet d'une demande en concession de mines i'anthracite dans la commune de VALJOUFI-REY (Isère) 19 mai. — Modifications au décret du 24 août 1875, relatif aux dépôts et débits de dynamite o juin. — Concession de mines de mispickel aurifère et autres substances connexes de SAINT-PIERRE-MONTLIMAHT (Maine-etLoire).. ...... 5 juin. — Concession de mines de zinc, plomb et métaux connexes de SIDI-ROUMAN (Algérie, département de Constantine). 5 juin. — Acceptation de la renonciation à la concession de mines de houille et de schistes bitumineux de SAINT-PHILBERT (Vendée)... 23 juin. — Dispositions complémentaires au décret du 20 février 1902, réglementant la recherche et l'exploitation de l'or, des métaux précieux et des pierres p/'écieuses à MADA- GASCAR .'; 26 juin. — Concession de mines de zinc et métaux connexes de SAINT-JEAN-DU-BRUEL (Aveyron et Gard)
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