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PERSONNEL DES
I»I VISIO Y
M.
MICHELOT
1" BUREAU.
(0
MES
MINES.
PERSONNEL DES
XIXES.
Demandes en déclaration d'utilité publique des chemins de fer minier.-. Contrôle de la construction et de l'exploitation des chemins de fer minier;. Contrôle de l'exploitation des chemins de fer industriels. — Canaux, galer 'l'écoulement et de circulation. Contentieux relatif à ces divers services.
ijfc, chef de bureau. ROUBIN, sous-chef de bureau. BUREAU.
— Machines et appareils à vapeur. — Statistique de l'iudusii minérale et des appareils à vapeur.
Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques. — Renscigi menls sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Pub ration des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication caries et tableaux graphiques. SOL #
M.
LESAGE
M.
ROUSSEAU,
DES
CHEMINS
Autres membres du conseil :
CARNOT YVORMS
(0 (C *) (g) I) (O # MA), DE ROMILLY (0
(0
NIVOIT
DELAFOND
- ) (P
A) (0$ MA), MA),
(0 #)
(0 Kuss (0 #) ZF.ILLER (0 PERRIN
(fj A), S inspecteurs généraux de 2" elasse. A), ) (p I), inspecteur général de 2" classe, secrétaire.
(0
Secrétariat du conseil. MM.
ZlïILLER (0 #<) BÈS DE BERC,
I), inspecteur général de
ingénieur ordinaire de
1"
2'
classe, d. n., secrétaire.
classe, attaché au secrétariat.
Bureau du secrétariat. M. ALLARD
DE FER.
(P I)
(ije MA), sous-chef de bureau.
COMMISSION
maître des requêtes au Conseil d'État, directeur.
FONTANEILLES
ingénieur en chef des
)
Adjoint
ponts et chaussées.
\
à la direction.
Division de l'Exploitation.
M.
(0 ijj}), chef de division. FEUC.ÈRE ifjf, chef de bureau. FONCE, chef de bureau.
M.
DEBLED
M.
L'ingénieur en chef des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix, délibérative, pour les affaires concernant l'Algérie.
(Q A), chef de bureau. A), sous-chef de bureau. DIRECTION
M.
Le conseiller d'État, directeur des routes, de la navigation et des mines, le couseiU&ii d'État, directeur des chemins de fer et le directeur du personnel seul membres permanents du conseil.
MM.
Cartes géologiques et topographies souterraines. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engr; industriels. Annales des mines. Appareils et machines à vapeur à terre. Surveillance de la navigation maritime et fluviale à vapeur. Examens et brevets de mécanicien de la marine marchande. Automobiles. — Immatriculation. — Examens pour la délivrance des certifie: de capacité. — Réclamations.
M.
président.
ACUMJkOH
Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eai minérales.
M.
LE .MINISTRE,
DREUX
M.
2'
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES.
(IJ A), chef de division.
— Mines. — Concessions et exploitation.
Demandes en concession de mines, en fusion, réunion et renonciation. — s veillance des mines, minières, tourbières et carrières. — Mesures de sécurité. Grisou, accidents.
M.
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MINES.
CHAHUET
(Q A), chef de bureau.
CENTRALE
DES
MACHINES
A
VAPEUR.
MM.
WORMS DE ROMILLY,
inspecteur général des mines, président. inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite). LKVY (Maurice), inspecteur général des ponts et chaussées. NIVOIT, inspecteur général des mines. DELAFOND; idem. LÉVY (Michel), idem. KICOUR,
CLÉRAULT, SAUVAGE,
ingénieur en chef des mines. idem.
LiiOMME, directeur du génie maritime. DU
BOUSQUET, ingénieur en chef du matériel et de la traction à la Cie du chemin de fer du Nord.
, constructeur de machines à vapeur.
1* VRCOT
DÉCRETS,
1906.
,
28