Cette page est protégée. Merci de vous identifier avant de transcrire ou de vous créer préalablement un identifiant.
6
PERSONNEL DIVISIOIÏ M.
1"
BUREAU.
MICHELOT
(0
DES I»ES
(0 A),
MINES.
PERSONNEL
DES
MINES.
/
M I \ ES.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES.
chef de division.
LE MINISTRE,
— Mines. — Concessions et exploitation. — Minières et carrières.
Demandes en concession de mines, en fusion, réunion et renonciation. — Surveillance des mines, minières, tourbières et carrières. — Mesures de sécurité et d'hygiène. — Grisou, accidents. — Redevances des mines. Demandes en déclaration d'utilité publique des chemins de fer miniers. — ContnMe de la construction et de l'exploitation des chemins de fer miniers. — Contrôle de l'exploitation des chemins de 1er industriels. — Canaux, galeries d'écoulement et de circulation. Contentieux relatif à ces divers services.
président.
Le conseiller d'État, directeur des routes, de la navigation et des mines, le conseiller d'État, directeur des chemins de fer et le directeur du personnel et de la comptabilité sont membres permanents du conseil. Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance sociales) siège dans le conseil avec voix délibéralive pour les affaires concernant le département du travail et de la prévoyance sociale. L'ingénieur en chef des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibé-' ratiVe, pour les affaires concernant l'Algérie.
chef de bureau. sous-chef de bureau.
MM. DREUX Jft, ROUBIN,
2'
BUREAU.
— Machines et appareils à vapeur. — Statistique de l'industrie minérale et dos appareils à vapeur.
Déclaration d'intérêt public el fixation des périmètres de protection des eaux minérales. Cartes géologiques et topographies souterraines. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. Annales des mines. Appareils et machines à vapeur à terre. Surveillance de la navigation maritime et fluviale à vapeur. Kxamens el brevets de mécanicien de la marine marchande. Automobiles. — Immatriculation. — Examens pour la délivrance des certificats de capacité. — Réclamations. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. — Réunion el coordination des documents statistiques. — Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de cartes et tableaux graphiques. MM.
SOL #
Autres membres du conseil : MM. AGUILLON
(0
- ),
j
(0 jjfc), | Nivarr (C ifc) A) (0 3^ MA), > DELAEOND (0 #) MA), LÉvY(Michel)(0*)(|;*A)(O^MA), ] Kuss (0 *) (.y A), ) WORMS DE ROMILLY
l
'
TAUZIN
(0 #), ZEILLER (0 2fc) (P I),
inspecteurs généraux de 1" classe.
! inspecteurs généraux de 2" classe.
)
LODIN
inspecteur général de 2" classe, secrétaire.
Secrétariat du conseil. MM.
ZEILLER
LiÈs
(0
ijjf )
DE BERC
(Q A), chef de bureau. A), sous-chef de bureau.
I), inspecteur général de 2e classe, d. »., secrétaire. ingénieur ordinaire de 1" classe, attaché au secrétariat.
Bureau du secrétariat.
LESAGE (p
DIRECTION DES MM. ROUSSEAU,
CHEMINS DE FER.
M.
ALLARD
maître des requêtes au conseil d'État, directeur. ingénieur en chef des l Adjoint ponts et chaussées. \ à la direction.
(y I) (jfe. MA),
sous-chef de bureau.
FONTANEILLES
Division de l'Exploitation. MM.
chef de division. FEUGÈRE chef de bureau. FONCK idem. DEBLED (Il A), idem. CHAHUET
(0
COMMISSION CENTRALE DES MACHINES A
VAPEUR.
MM.
inspecteur général des mines, président. inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite). LÉVY (Maurice), inspecteur général des ponts et chaussées. NIYOIT, inspecteur général des mines. DELAFOND, idem. LÉVY (Michel), idem. SAUVAGE, ingénieur en chef des mines. N...,' . idem. LHOMMB, directeur du génie maritime. WORMS DE ROMILLY, RICOUR,