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PERSONNEL
LOIS,
DÉCRETS ET ARRÊTÉS
ECOLE DES MAITRES MINEURS D'ALAIS. Par arrêté du 5 novembre 1908, des diplômes de maître mineu
CONCERNANT
LES
MINES,
CARRIÈRES,
CHEMINS
ont été accordés aux élèves sortis de l'école des maîtres mineur
DE
FER
SOURCES EN
1)'EAUX
EXPLOITATION,
MINÉRALES, ETC.
d'Alais, en 1908, dont les noms suivent, savoir : MM.
MM.
1 Perrin (Louis).
15 Cléret (Raymond).
2 Roux (Louis).
16 Pascal (Paul).
- i Martin (Fernand).
17 Pons (Théophile).
4 Castanet (Auguste).
18 Leyris (Henri).
5 Durin (Maurice).
19 Jobert (Joseph).
0 Chalbos (Ludovic).
20 Roule (Alexis).
7 Tribes (Cyprien).
21 Pieyre (Denis).
8 Evesques (Gustave).
22 Banastier (Aristide).
9 Robert (Claude).
23 Petitet (Albert).
H) Bleys (Théophile).
24 Laumain (Jean).
11 Combes (Louis).
25 De Maniquet (Pierre).
12 Garnier (Jules).
20 Aguilhon (Ferdinand).
13 Trintignac (Léon).
27 Boye (Charles).
14 Moysan (Edmond).
28 Thomé (Félicien).
Des certificats d'études ont été accordés à: MM.
Trimouille (Jules). Reynard (Fernand).
MM.
Chosson (Jean;.
Décision ministérielle, du 1er décembre 1908, approuvant le procèsverbal d'adjudication, après déchéance, de la concession de mines de houille de
LA
BARALLIÉRE
(Loire) (*).
Décret, du 2 décembre 1908, portant rejet de la demande de la CIÉTÉ
DES
MINES
ET
FONDERIUS
DE
FRANCARDO
en
SO-
concession de
mines de cuivre et métaux connexes dans la commune de
PIETRALBA
(Corse).
Décret, du 2 décembre 1908, portant rejet de lademande de MM. (Théodore),
BORGEAUD
(Alfred),
BORGEAUD
(Lucien) et
MOUSER
BORGEAUD
(Jules) en concession de mines de zinc et métaux connexes dans la commune
mixte
d'OÙM-EL-ÇôûÀGHi
(Algérie,
département de
Constantine).
Lacombe (Jules).
Décret, du 2 décembre 1908, modifiant le décret du 8 septembre 1856, relatif ci l'aménagement et à la conservation des sources d'eaux minérales. Le Président de la République française, Sur le rapport du président du conseil, ministre de l'intérieur, Vu la loi du 14 juillet 1836 (**) sur la conservation et l'aménagement des sources d'eaux minérales, et spécialement le
para-
graphe l^'de l'article 19 de cette loi, ainsi conçu : (*) Concession ayant l'ait l'objet d'un arrêté de déchéance du 18 avril 1900. — M. Tardy (Claudius), demeurant,! Terrenoire, avait été déclaré, le 14 novembre 1908, adjudicataire de cette concession au prix de 1.300 francs. (**) Volume de 1830, p. 103.