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PERSONNEL.
vice du sous-aiTondissemenl minéralogique de Marseille-Sud, sera affecté, à dater dulcr juillet 1909, àla résidence de Marseille, au môme service, en remplacement de M. Liévin.
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PERSONNEL. .MM :
Camille Lyon, président de section au conseil d'État. Lethier, inspecteur général des ponts et chaussées. Henriot, ingénieur en chef des mines. Aubert de Tregomain, directeur, hors cadres, au ministère des finances,
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION.
Delamotte, inspecteur des finances. Bouquet, directeur du conservatoire national des arts et métiers.
RÉSEAU DE L'ÉTAT.
Tisserand, directeur honoraire au ministère de l'agriculture,, membre du conseil supérieur de l'agriculture. Pierre Arbel, membre du comité de direction de la société des ingénieurs civils de France.
Décret, du 2 mars 1909, reconstituant le conseil d'administration du réseau de l'État.
Decout, membre de la chambre de commerce de la Rochelle. Dubochet, président de la chambre de commerce de Nantes. Bricka, vice-président de la ciiambre de commerce du Havre.
Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, Vu la loi du 13 juillet 1908, concernant le rachat du réseau de la compagnie des chemins de fer de l'Ouest (*); Vu la loi du 18 décembre 1908, réglant les conditions provi-
Anquetil, membre de la chambre de commerce de Rouen. Alexis Rolland, président delà chambre de commerce de Brest. Coust, employé principal au service de la traction. iïorpron, ouvrier aux ateliers de Saintes. Art. 2. — Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes est chargé de l'exécution du présent décret. Fait à Paris, le 2 mars 1909.
soires d'exploitation, après rachat, du réseau de la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, ainsi que les mesures financières Vu les décréts du 2a mai 1878, relatifs à l'organisation administrative et au régime financier des chemins de fer de l'État ('*'); -
A.
FALLIÈRES.
Par le Président de la République :
nécessitées par le rachat (**) ;
Vu le décret du 10 décembre 1895, portant réorganisation des
Le ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, Louis
RARTHOU.
chemins de fer. de l'État (****) ; Vu le décret du 10 décembre 1895, fixant la composition du conseil du réseau de l'État {***") ; Vu le décret du 26 décembre
1908, portant modification des
décrets susvisés du 10 décembre 1895 (******),
Arrêté du 12 mars 1909. — Le poste de commissaire de sur-
Décrète :
veillance administrative des chemins de fer à Capdenac (réseau
Art. 1er. — Sont nommés pour deux ans, à partir du 1" jan-
d'Orléans), actuellement occupé par M. Clot, est supprimé.
vier 1909, membres du conseil du réseau de l'État :
La consistance des commissariats de surveillance
adminis-
trative des chemins de fer d'AIbi, de Capdenac et de Toulouse(*) Volume de 1908, p. 452. (**) Volume de 1908, p. 648. (***) Volume de 1878. p. 227, 229, 233 et 242. (****) Volume de 1895, p. 507 et 548. '*****) Volume de 1893, p. 509 et 548. (**♦***) Volume de 1908, p. 632.
Matabiau P. V. est fixée ainsi qu'il suit, savoir : 1°. Commissariat d'AIbi M. Ortet.
(réseaux
d'Orléans
et du Midi). —
P.-O.— Villefranche-de-Rouergue (inclus) à Lexos et à SaintSulpice-du-Tarn (exclu). —Tessonnièresà Albi.