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TABLE
DES
MATIÈRES. TABLE
de l'or, des métaux précieux elàespierres précieuses à
DES
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MATIERES.
Pages. MADA-
GASCAR 2G8 24 juin UHO. — Règlement des situations que peuvent occuper les fonctionnaires des ponts et chaussées et des mines 270 15 juillet. — Modification du décret du 14 janvier 1910, relatif à l'organisation du comité permanent d'électricité 303 18 juillet. — Fixation du prix de vente à l'intérieur d'un explosif de mine du type O, n" 4
304 20 juillet. — Augmentation de la contenance d'un dépôt de dynamite établi à LA LONDE-LES-MAURES (Yar) 305 20 juillet. — Retrait de l'autorisation accordée, le 19 février 1887, à la C'° DES PRODUITS CHIMIQUES D'ALAIS ET DE LA CAMARGUE, en vue de l'établissement d'un dépôt de dynamite de 1" catagorie sur le territoire de la commune de SAINT-JULIEN-DE-VALGALGUES (Gard) 306 26 juillet. — Réunion des concessions de mines de houille de LAVERNHE et du MAZEL (Aveyron) aux concessions de même nature de COMMENTRY, de MONTVICQ (Allier), de SELLE-ET-COMBELLK (Puy-de-Dôme), de RULHE-NÉGRIN et de DECAZEVILLE (Aveyron) . 306 5 août. — Réorganisation du personnel des travaux publics et des mines des colonies autres que l'Indo-Chine, la Martinique, la Guadeloupe et la Réunion 331 14 août. — Réunion des concessions de mines (L'antimoine de LA LICOULNE-ET-LA-BESSADE (Haute-Loire et Cantal), d'OuciiE (Cantal et Haute-Loire), de CONÇUE (Cantal), de CISTRIÈRES (HauteLoire), d'AuzAT-LK-LuGUET (Puy-de-Dôme et Cantal), de LuBILHAC (Haute-Loire et Cantal) et de LURI-CASTELLO (Corse).. 361 24 août. — Fixation des conditions d'organisation et de fonctionnement de l'office national du tourisme 361 31 août. — Détermination, en ce qui concerne les spécialistes occupés dans les usines à feu continu, des dérogations aux règles générales sur le repos hebdomadaire 369 8 septembre. — Autorisation de mise en vente par la régie d'un nouvel explosif de mine désigné sous le nom de N n° 3 et fixation du prix de vente dans les entrepôts 384 9 septembre. — Autorisation de mise en vente par la régie d'un nouvel explosif de mine désigné sous le nom de N n° 4 et fixation du prix de vente dans les entrepôts 384 10 septembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à l'HosPITALET (Ariège) 388 13 septembre. — Promulgation de la convention internationale sur l'interdiction du travail de nuit des femmes employées dans l'industrie, signée à Berne, le 26 septembre 1906 389 13 octobre. ■— Renonciation à la concession de mines de schistes bitumineux du •CERVEAU (Saône-et-Loire) 419 13 octobre. — Réunion des concessions de mines de houille de SALLEFERMOUSE et de PICÉRE-ET-MAZEL (Ardècbe) à celle de même nature de SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES (Gard) 420
Pages.
13 octobre 1910. — Rejet d'une demande en concession de mines de lignite et autres matières concessibles annexes, dans les communes de LONGEMAISON, PASSONFONTAINE et ARC-SOUSCILON (Doubs) 13 octobre. — Rejet d'une demande en extension de la concession de mines de lignite du GRAND-DENIS (Doubs) 14 octobre. — Rejet d'une demande en concession de mines de mines de cuivre dans les communes de LAVERNHE et de RECOULES-PRÉVINQUIÈRES (Aveyron) 14 octobre. — Fixation des cadres et des traitements du personnel de l'inspection générale des travaux publics des colonies.. i . . 14 octobre. — Organisation et fonctionnement de l'inspection générale des travaux publics des colonies 28 octobre. — Promulgation de la convention signée à Paris, le 3 juillet 1909, entre la France et la Grande-Bretagne, et concernant la réparation des dommages résultant des accidents du travail 1" novembre. — Etablissement d'un dépôt de dynamite à SAINTCLAIR-DE-HAI.OUZE (Orne) 3 novembre. — Nomination de M. PUECII, député, comme ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, en remplacement de M. MII.LEHAND 21 novembre. — Réduction des périmètres des concessions de mines de houille de LA CIIAPELLE-SOUS-DUN et des MOQUETS (Saône-etTLoire) 2 décembre. — Fixation du prix de vente à l'intérieur d'un explosif de mine du type O n" 5 2 décembre. — Fixation du prix de vente à l'exportation d'un explosif de mine du type O n° 5 5 décembre. — Modification de l'article 9 du décret du 4 juin 1910 relatif à la réorganisation de l'administration centrale du ministère des travaux publics 5 décembre. — Franchise postale entre les ingénieurs en chef chargés d'un arrondissement minéralogique et les directeurs ■de l'enregistrement, des domaines et du timbre • -»- —Ï—— J10 décembre. — Réunion des concessions de mines de bitume de LA CHABANNE et DES PLAINES (Basses-Alpes), à celles de même nature de CHEZERY (Ain), de FONTCOUVERTE (Gard), de
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I'ESCOURCIIADE, PONT-DU-CHATEAU-EST, PONT-DU-CIIATEAU-OUEST,
lesRovs-NoiiD.les
ROYS-SUD,1C PUY-DE-LA-BOURIÈRE, MALINTRAT
et LE CORTAL (Puy-de-Dôme) 10 décembre. — Réunion des concessions de mines de houille et de schistes bitumineux de BOSON, de LA MAGDELAINE et d'AuHIASQUE (Var) 10 décembre. — Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer destiné à relier la mine de fer de LA MOURIÈHE à la ligne de Baroncourt à Audun-le-Roman (Meurthe-et-Moselle) 19 décembre. — Réduction du périmètre de la concession de DÉCRET?,
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