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PERSONNEL DES MINES.
PERSONNEL DES MINES.
6 1,R BURBAU.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES".
— Mines. — Concessions et exploitation. — Minières et carrières.
LE
Demandes en concession de mines, en fusion, réunion et renonciation. — Surveillance des mines, minières, tourbières et carrières. — Mesures de sécurité et d'hygiène. — Grisou, accidents. — Redevances des mines. Demandes en déclaration d'utilité publique des chemins de fer miniers. — Contrôle de la construction et de l'exploitation des chemins de fer miniers— Contrôle de l'exploitation des chemins de fer industriels. — Canaux, galeries d'écoulement et de circulation. Contentieux relatif à ces divers services. MM.
MINISTRE
président.
r
Le conseiller d'État, directeur des routes et de la navigation, Le directeur des ■chemins de fer, le directeur du personnel et de la comptabilité et le conseiller d'État, directeur dès: mine», des voies ferrées d'intérêt local et des distributions ■d'énergie électrique sont membres permanents- du conseil. Le. directeur du travail (ou le directeur de L'assurance et de. la prévoyance sociales) siège dans le conseil avec voix délibérative pour les affaires concernant le département du travail et de la prévoyance sociale. Lîingénieur en; chef des mines de FAlgér-is siège au conseil, avec voix délibératiwe, pour les affaires concernant liAlgérie.
, chef de bureau. , sous-chef de bureau.
DREUX
7
ROUBIN
Autres membres du conseil : MM.
2* BUREAU. — Aviation. — Machines et appareils à vapeur. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur.
AGUILLON
(C
inspecteur général de
1"
classe, vice-président.
(0 #) (-£ MA}, r LÉvv(Michel)(0.*)(pA)(0*MA), | '^tenxs.générai de 1ZEILLER (0 ijff) (d I), inspecteur général de 1" classe:. Kuss (0 #) lp A), TAUZIN (.0#), inspecteurs: généraux de 2" LODIN (0 e)jf), LALLE.MAND (0 Inspecteur général de 2" classe. DELAFOND
Navigation aérienne. — Encouragements et subventions. — Secrétariat de la commission permanente de navigation aéiienne. — Affaires diverses. Déclaration d'intérêt public et fixation des périmètres de protection des eaux minérales. Cartes géologiques et topographies souterraines. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales et des engrais industriels. Annales des mines. Appareils et machines à vapeur à terre.,— Réglementation. — Accidents. Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques. — Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles et semestrielles ; préparation et publication de
GUILLOIS LESAGE
ift I),
Secrétariat du conseil.
DUBOIS
(Marcel),
FONTANEILLES
CHEMINS
Au&Y
(H A)y sous-chef de bureau.
DÉODOS, LLE
M
M.
ingénieur ordinaire de 3* classe, attaché au secrétariat.
Bureau du secrétariat. MM.
I), chef de bureau. sous-chef de bureau.
DIRECTION DES
classe.
$f«, ingénieur en chef d'e 2* classe, secrétaire.
MM. WEISS
cartes et tableaux graphiques. MM.
classe.
' BARBET,
expéditionnaire. sténo-dactylographe.
DE FER.
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur.
COMMISSION CENTRALE. DES MA.CHLNES.
A
VAPKOH ET-
DES
AUTOMOBILES.
MM.
Sous-direction de l'Exploitation. "WORMS MM.
jjj», sous-directeur. MOPIN, chef de bureau. FONCK $jf, idem. DEBLED & A), idem.
DE
, inspecteur général des mines, en retraite,
RO"MILLY
président.
FEUGÈRE
, inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite). , inspecteur général des mines, en retraite. DELAIEONB, inspecteur généraL des mines. LÉVY (Michel), idem. Kuss (Henry), idem. SAUVAGE, ingénieur en chef des mines. ■CLKRAULT, ingénieur en chef des mines, en retraite. RICOUR NIVOIT
"
H
Les séance* dm conseil ont lie* te
,u&edi décrue semais à deux heure,.
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