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TABLE DES
MATIÈRES.
TABLE
879
DES MATIÈRES.
Pag-es. 29 mai 1911. — Nomination de membres du comité de l'exploita-
S décembre 1911.— Désignation desmembres de la commission de
tion technique des chemins de fer 2 et 15 juin. — Nomination de membres du comité consultatif
473
des chemins de fer 15 et 24 juin. — Nomination de membres du comité de l'exploi-
472
tation technique des chemins de fer
des secrétaires adjoints de la commission de aérienne, pendant les années 1911-1912 —
Composition
de
la
navigation ....
11 décembre.
510
14 décembre. — Nomination d'un membre delà commission cen-
des voies ferrées d'intérêt local et de distributions d'énergie 505
858
trale des machines à vapeur, pour les années 1911 et 1912
855
26 décembre. — Nomination d'un sous-directeur à la direction des chemins de fer.
§26
31 décembre. — Maintien de M. Kleine, inspecteur général des
22 juillet. — Nomination de M. Weiss (Paul-Louis), ingénieur en
ponts et chaussées, dans les fonctions de vice-président du
chef de 1" classe, comme directeur des mines, des distribu-
comité de l'exploitation technique des chemins de fer, pour l'année 1912
tions' d'énergie électrique et de l'aéronautique, au ministère des travaux publics
505
28 juillet. — Nomination de membres du comité consultatif des
31 décembre. — Nomination de membres du comité et l'exploitation technique des chemins de fer pour les années 1912 et
1913.....:
chemins de fer 12 août. — Scission, en deux commissions distinctes, de la com-
310
mission centrale des machines à vapeur et des automobiles(559)
627
titut, dans les fonctions de vice-président du comité consultatif des chemins de fer, pour l'année 1912..
627
31 décembre. — Maintien de MM. Zeiller et Ricour, inspecteurs
31 décembre. — Maintien de M. Alfred Picard, membre de i Ins-
12 août. — Composition de la commission centrale des machines à vapeur i5S9) 12 août. — Nomination des membres de la commission centrale des machines à vapeur
(59?)
généraux des mines et des ponts et chaussées, dans les fonc629
12 août. — Institution et composition de la commission centrale
tions de président et vice-président de la commission centrale des machines à vapeur et nomination de deux rappor-
des automobiles (593) 12 août. — Nomination des membres de la commission centrale
631
teurs, d'un secrétaire et d'un secrétaire adjoint, pour l'année
des automobiles (595) 21 août. — Nomination de M. Weiss (Paul-Louis), ingénieur en
G33
31 décembre. — Maintien de MM. de Préaudeau et Hétier, inspec-
chef de lr° classe, comme membre
1912:..... teurs généraux des ponts et chaussées, dans les fonctions de
de la commission supé-
rieure du travail ■ {5J,°) 18 octobre. — Nomination de la commission chargée d'examiner
président et 578
chemins de fer. 20 novembre. — fixation, partir de laquelle les
"13
ponts et chaussées, commission
des
dans les fonctions de président de la
distributions
d'énergie
électrique,
pour
l'année 1912
• à
31 décembre. — Maintien de MM. Worms de Romilly, inspecteur
commis des ponts et chaussées et des
général des mines en retraites, et Jullien, inspecteur général
au 1" janvier 1912,
de
la date
en principe, seront compris dans 3' classe de leur grade des chemins de 1er, pour les années 1911 et 1912
748
gée de l'étude de la simplification des rouages administratifs Nomination d'un
membre
de
la
828
commission
centrale des automobiles, pour les années 1911 et 1912
vice-président de la commission permanente de navigation aérienne et nomination de trois secrétaires adjoints
1" décembre. — Nomination des membres delà commission charet de la revision des formules
857
des ponts et chaussées, dans les fonctions de président et de 747
28 novembre. — Nomination de membres du comité consultatif
856
8 décembre. — Fixation de la composition de la commission de navigation aérienne
856
31 décembre. — Maintien de M. Jullien, inspecteur général des
mines appartenant précédemment à la 4" classe, supprimée
2 décembre. —
vice président de la commission centrale des
automobiles et nomination de deux rapporteurs, deux secrétaires et d'un secrétaire adjoint, pour l'année 1912
et de coordonner les renseignements sur l'industrie minérale et les appareils à vapeur. • 25 octobre. — Nomination de membres du comité consultatif des
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commission permanente
des stations hydrominérales et climatiques
22 juillet. — M. Henriot, inspecteur général de 2° classe, est relevé, sur sa demande, des fonctions de directeur des mines, électrique, au ministère des travaux publics
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47.'!
10 juillet. — Nomination d'un membre du comité de l'exploitation technique des-chemins de fer
navigation aérienne pendant les années 1911-1912 0 décembre. — Désignation du président, du vice-président et
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Ê1at général du personnel des mines au 31 décembre 1910
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