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TABLÉ DES MATIERES.
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TABLE DES MATIERES. Pages.
26 janvier. — Nomination des membres de la commission permanente de navigation aérienne 26 janvier. — Nomination d'un secrétaire-adjoint de la commission permanente de navigation aérienne, pour l'année 1912. 29 janvier. — Nomination d'un membre de la commission chargée d'examiner et de coordonner les renseignements statistiques sur l'industrie minérale et les appareils à vapeur 12 février. — Nomination des membres de la commission supérieure du travail 14 février. — Nomination d'un membre de la section permanente du comité consultatif des chemins de fer 27 février. — Nomination d'un membre de la commission centrale des machines à vapeur 2 mars. — Réorganisation de la commission permanente des recherches scientifiques sur le grisou et les explosifs employés dans les mines 2 mars. — Nomination des membres de la commission permanente des recherches scientifiques sur le grisou et les explosifs employés dans les mines 2 mars.— Réorganisation de la commission spéciale pour l'étude des questions concernant l'hygiène dans les mines 2 mars. —Nomination des membres de la commission spéciale pour l'étude des questions concernant l'hygiène dans les mines. 9 avril. — Nomination du secrétaire et du secrétaire-adjoint du comité consultatif des chemins de fer 27 avril.— Modification du nombre des membres de la commission centrale des machines à vapeur nommés par arrêté ministériel 30 avril. — Nomination de M. Michelot, sous-directeur en retraite comme directeur honoraire 2 mai. — Nomination d'un membre du comité consultatif des chemins de fer, jusqu'au 31 décembre 1912 7 juin. — Nomination d'un membre du comité consultatif des chemins de fer 15 juin 1912. — Nomination du secrétaire du comité consultatif des chemins de fer 24 juin. — Fixation de la limite d'âge pour les candidats au concours de commissaires de surveillance administrative des chemins de fer 14 juillet. — Modification des conditions et fixation des programmes du concours pour l'admission au grade de rédacteur à l'administration centrale du ministère des travaux publics. 23 septembre. — Nomination des membres du conseil de l'Office national de la navigation 23 septembre. — Nomination des membres du comité consultatif de la navigation
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23 septembre. — Nomination du directeur de l'Office national de la navigation 30 octobre. — Augmentation du nombre des ingénieurs en chef et ordinaires des ponts et chaussées, des mines ou des télégraphes, attachés à la commission des distributions d'énergie électrique, en qualité de secrétaires-adjoints rapporteurs 12 novembre.— Nomination du secrétaire-adjoint du comité consultatif des chemins de fer 10 décembre. — Nomination, pour l'année 1913, des membres du conseil d'enquête du ministère des travaux publics 19 décembre. —Maintien dans leurs fonctions, pour l'année 1913, du président, du secrétaire et du secrétaire-adjoint de la commission spéciale chargée de l'étude concernant les questions d'hygiène dans les mines 19 décembre. — Nomination d'un membre de la commission spéciale chargée de l'étude relative aux questions d'hygiène dans les mines 26 décembre. — Nomination, pour l'année 1913, des président, secrétaire et secrétaire-adjoint de la commission permanente des recherches scientifiques sur le grisou et les explosifs employés dans les mines 30 décembre. — Régularisation du traitement des contrôleurs de 4° classe au taux prévu par le décret du 8 juillet 1912 (2.200 francs)!... Etat général du personnel des mines au 1er janvier 1912
345 344 398 443 443
445
487 583 586
Tours. — Imprimerie
DESLIS FBÈHES ET
O
589
614 74& 830
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829 5