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PERSONNE!,
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PERSONNEL. Commissariat de Lyon-Saint-Paul.
SERVICE DES MINES.
l de Lyon-Saint-Paul à Monlbrison. ^Bon-Saint-Paul à Montbrison d. a. c. Montrond, moins les Lii;l
. Arrêté ministériel, du 8 février 1913. — Les séus-arroudisséiW constituant l'arrondissement minéralogique du Mans soïilréiil ganisés de la manière suivante, savoir: 1° Sous-arrondissement du Mans: départements do la Sa* et de la Mayenne ; 2° Sous-arrondissement de Rennes : départements d'Ille-el laine, des Côtes-du-Nord et du Finistère ; 3° Sous-arrondissement de Nantes ; départements du Morbl et de la Loire-Inférieure. Ces dispositions auront leur effet à dater du ifj février 19U
■ai, sïe l'Arbresle'et de Montrond, parties comprises
entre les
d. a. de : De fjyon-Gorge-du-Loup à Lyon-Vaise, jusqu'au disque avancé
^^Bi-Gorge-du-l.oup, côté Vaisc. de Givorsà Lozanne (de Tassin inclus d.a. c. Lozanne à Mill»Montigny inclus) d. a. c. Giyors. Pajulaire de Lyon à la Croix-Rousse. \.i"rk de Lyon-Saint-Clair à Sathonay-Rillieux (de Sathonay au
d. a. c. i.yui-S oui a'., , de Sathonay à Bouri: entre Sathonay
el Villars-fihala-
mont), e.v, tu d. ;.. '. may. I.iirne de Lyon-Croix-Bousse à Trévoux.
CHEMINS DE FER EN EXPLOITATION.
Commissariat, de Bourg. " ^^■e de Mouchard à Bourg (de Coligny d. a. c. Saint-Amour à
Arrêté ministériel, du. 0 février 1913; — Est fixée ainsi ■qu'il» la consistance des commissariats de Thouars et de Partait dater du 1er mars 1913. Commissariat de Thouars. Ligne de Chantonnay (-ex-cluVà Rressuire.féiclu). Ligne de Bressuire (exclu) à Thouars et à Cliinon (exclu). Ligne de Montreuil-Rellay (exclu) à Airvault inclus). Ligne d'Airvault à Arçay.
liourid. a. c. Sathonay). Ligh
- t
à Bourg (Bourg d. a. c. Sathonay à Villars-
^^Konld. a. c. Sathonay). Ligne de Chalon-sur-Saône à Bourg (de Cuisery d. a. c. Bourg à Bout1;: axe . Lifte de Màcon à Genève : de Vonnas d. a. c. Bourg à Pontd'Ainîd. a. c. Bourg. Ligne de Bourg à liellegarde (de Bourg axe à la Cluse d. a. c.
Ligne de Loudun à Montreuil-Bellay (exclu . Commissariat de Màcon. Commissariat de Parthenay. Ligne de Parthenay à Cholet (exclu). Ligne d'Airvault (exclu) à Niort (exclu). Ligne de Parthenay à Grand-Pont (inclus). Ligne de Moncontour-du-Poitou (exclu) à Neuvine-du-Poijl Arrêté ministériel du G février 1913. — Le poste de cornu: saire de surveillance administrative des chemins de fer 1* Croix-Rousse est supprimé. Est fixée, en conséquence, ainsi qu'il suit, la consistance commissariats de Lyon-Saint-Paul, de Bourg et de Màcon, M ter du 1" mars 1913 :
Lign- d Par,- Marseille (de Varennes d. a. c. Màcon à Belleville d. a. c. Màcon). Ligne de Moulins à Màcon (de Màcon à Clermain d. a. c. Paray). Lilne de Cluuy à Chalon-sur-Saône (de Cluny à Chalon-surSaône a. ci : i;,v . l igne de Saint-Gengoux à Montcbanin (de Saint-Gengoux Montch.niin .i. o. e. Saint-Gengoux).
B
5e dc Mâcon à
à
Genève (de Màcon à Vonnas inclus d. a. c.
I'
ie de Pouilly-sous-Charliéu à Chàlon (de 'Clermain au d. a. [ette gare (côté Pouilly).