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954
OBJETS
DIVERS. OBJETS
EAUX MINÉRALES.
955
DIVERS.
STATIONS HYDROMINÉBALES ET CLIMATIQUES.
(Arrêtés du ministre de Vintérieur.)
ftlat des communes
érigées en stations
hydrominèrales
ou
clima-
tiques et dans lesquelles a été créée une chambre d'industrie thermale ou d'industrie climatique [Application de la loi du 13 avril 1910 et du I. — État des sources d'eaux minérales dont l'exploitation et la ven
décret du 26 juin 1911 (*)].
ont été autorisées en 1913 (*). DATE DU DECRET INST1TUTIK
JOURNAL O F FICI E I.
COMMUNES DEPARTE M r'.NTS
où sont situées
NOMS
DES
SOURCES
de la station
UEPAIITEMENTB
les sources
hydrominérale
Allier... Ardèche.
Vaux Source Majeure Saint - Sauveur - de Montagut — La Savoureuse Loire (Haute-).. Sembadel — Richard I Saint-Sylvestre — La Joconde Puy-de-Dôme... (Saint-Angel — Marie-Laure Savoie (Haute-). Evian — Superbe. Vosges Vittel — Impériale
Algérie : Mita.
—
Hammam-Bou-AIlouf
II. — Changement de nom.
DÉPARTEMENT
COMMUNE
ANCIEN
NOUVELLE
NOM
dénomination
Puy-de-Dôme.. Saint-Sylvestre. Source Vexenal.
Ax-les-Thermcs La Nouvelle. Aix-en-Provence... \ Bae-nères-de-Luchon baronne (Haute-) „ _ _ i Ba nères de Luc 10n Landes |Mimizan i Wimerenx Pas-de-Calais (Touquet-Paris Plage ' (Le) Pv-iiée6 (Basses-).. JLurbe „ , . . » Luz-Saint-Sauveur. . ■ enees (Hautes-).. jeagnères-de-Bigorre. Py vnées-Orienlales Odeillo-Via Saône (Haute-). .. Luxeuil Bride-les-Bains Savoie Savoie (Haute-). .. . St-Gervais-les-Bains. Lacaune IHyères Var...; < Bonnes (Lavandou (Le)... Vienne; | Roche-Posay (La) \ Plombières Vosges. (Bains-les-Bains .. Arit'fre Aude EVahes-du-Khône.
DATE d'autorisation du changement de nom
1913 4 avril
1913 H mars
1913
thermale
G déc.
„ 3 16 fév. 8 mars 8 12 aTril 12 10 »
mai 20 sept. 25 sept. 3 mars 8 » 22 » 14 7 août 12 avril 28 juin
20 25 3 8
i
1913 8 mars
climatique
dans lequel est inséré le décret institutif
1913
1913 14 mars 19 déc. » 12 mars 12 mars 18 mars B » 8 mars 8 mars 20 mars ), 21 sept. 21 sept. 2 oct. V » 10 juill. 10 juill. 19 juill. 8 mars 8 mars 14 mars M »
C) Volumes de 1910, p. 211, et de 1911, p. 427. (*) Autorisations accordées pour une durée de 30 années.
climatique
de la Chambre d'industrie
sept
»
3 sept. 17 » 8 » mars 8 mars 20 avril 12 avril 24 n 19 » avril 21 mai 20 mai 31 sept. 25 sept. 11 sept. 3 sept. 17 mars 8 mars 20 22 juill. 3 » 14 nov. 23 » a 17 » 12 avril 24 28 juin 5 .
mars 8 avril 12 juill. » 16 mai 20 sept. 25 sept. 3 mars 8 juill. nov. » »
»
sept. mars mars avril juill. avril mai oct. sept. mars sept. nov. sept. avril juill.