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PERSONNEL DES MINES.
PERSONNEL DES MINES.
'Chemins de fer industriels : exploitation. Canaux, galeries d'écoulement et de circulation. Contentieux relatif à ces divers services.
MM.
ROUBIN, ■CHAUDIÉ,
— Machines et appareils à vapeur. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur. Mines (redevances sur les). — Aéronautique. BUREAU.
Appareils et machines à vapeur à terre. — Réglementation. — Accidents. Surveillance de la navigation fluviale à vapeur. Eaux minérales (déclarations d'intérêt public et fixation des périmètres de protection). Cartes géologiques et topographies souterraines. Études et travaux connexes intéressant l'industrie minière. Laboratoires de chimie pour l'analyse des substances minérales. Redevances sur les mines. Annales des mines. Statistique de l'industrie minérale et des appareils à vapeur en France et en Algérie. — Réunion et coordination des documents statistiques.— Renseignements sur l'industrie minière aux colonies et dans les pays étrangers. — Publication des statistiques annuelles et semestrielles. Navigation aérienne : encouragements et subventions : affaires diverses.
chef de bureau. GROS, sous-chef de bureau. 3" BUREAU.
— Distributions d'énergie électrique.
MM. PERPIGNANT (ffi I.) DE LA RUELLE
(0
I.)
M. A.), chef de bureau. M. A.), sous-chef de bureau.
DIRECTION DES
CHEMINS DE FER.
(0 #), Conseiller d'État, Inspecteur général des ponts et chaussées, directeur.
FONTANEILLES
Sous-direction de l'Exploitation. MM.
sous-directeur. BENOIST, chef de bureau. FONCE: idem. DEBLED # gA), idem. BRIDE
président.
Le conseiller d'État, directeur des routes et de la navigation, le directeur des chemins de fer, le directeur du personnel et de la comptabilité et le directeur des mines, des distributions d'énergie électrique et de l'aéronautique sont membres permanents du conseil. Le directeur du travail (ou le directeur de l'assurance et de la prévoyance sociales) siège dans le conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant ie département du travail et de la prévoyance sociale. L'inspecteur général des mines de l'Algérie siège au conseil, avec voix délibérative, pour les affaires concernant l'Algérie.
Autres membres du conseil : MM. ZEILLER (0 I), inspecteur général de 1" classe, vice-président. DELAFOND (C #) MA), j . , . , ', „ *.) \ (Q A), ,v w Kuss (0 \} inspecteurs généraux de 1" classe. TAUZIN (0 #), \ LODIN (0 #), i
(0 éfc), WALCKENAER (0 BÈS de BERC ($S),
l inspecteurs généraux de 2' classe.
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DOUGADOS
Exécution de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique et des divers règlements rendus pour l'application de cette loi. Concessions communales. — Concessions d'État. — Permissions de voirie. Affaires ressortissant à la Commission des distributions d'énergie électrique. Affaires ressortissant au Comité permanent d'électricité. Contentieux. — Accidents. Statistique.
M.
LE MINISTRE,
LALLEMAND (0 ifc), HENRIOT (0 $*),
BOUSGATEL,
MM.
CONSEIL GÉNÉRAL DES MINES".
chef de bureau. sous-chef de bureau.
S
2
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I ingénieur en chef de 2* classe, secrétaire.
Secrétariat du conseil. MM.
BÈS
de
BERC
ingénieur en chef de 2" classe, secrétaire du Conseil.
DEFLINE, ingénieur ordinaire de 1" classe, attaché au secrétariat du Conseil.
Bureau du secrétariat du Conseil. MM.
AUDY
A), sous-chef de bureau.
DÉODOR, expéditionnaire.
COMMISSION CENTRALE DES MACHINES A VAPEUR.
• Membres de droit : Les Directeurs de l'Administration centrale du Ministère des Travaux publics. Membres nommés par arrêté : MM. ZEILLER, inspecteur général des mines, président. RICOUR, inspecteur général des ponts et chaussées (en retraite), vice-président. (*) Les séance, du conseil ont lieu le vendredi de chaque semaine, d 2 heures.