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.158 6NigANcÉe. 'L'avis du Conseil général des inities addie par narë con-
seiller d'État, Directeur 'général de'S p.et..§ et chaussées et dei; 'ruinés, sous la date db. 9. mai 1821 Notre Conseil d'État entendu Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit
- ART. Ier.. La compagnie des mines-,defer de Saint-Etienne
est autorisée à construire dans l'emplacement désigné aux,ffians joints à la demande et près de Saint-Étienne, département de la Loire, trois hauts-fourneaux destinés à fondre le minerai 'de fer par le moyen de là houille , ainsi que des tisineSPrOWes .à convertir la Fonte en fer malléable, dont la consistance!era intérieurement déterminée le tout- conformément aux Plans <fournis à l'appui de la demande. ART. II. Le premier haut-:fonttieàti sera construit d'ans le délai de dix-huit mois, le second dans le délai de trois ans, et le troisième dans le délai de cinq ans , à partir de la date de la présente ordonnance, à Fine de révocation de la per_ mission, pour les fourneaux non établis dans les délais ART. III. Là compagnie sera assujettie, comme condition essentielle de la présente permission, à 'l'exécution des régieMens intervenus on à intervenir sur l'extraction des minerais de fer, et notamment de notre ordonnanée de ce jou/1. sur -eette matière. .
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ART. IV. Élie ne pourra employer .d autre combitstible
que la houille.
ART. V. Elle paiera, à titre de taxe fixe, aux termes-de l'article 75 de la loi du 2,1 avril i8io, et pour une fois,s'ehle.ment, la somme de, 3oo francs pour ehaque haut-fouineau construira ; savoir, pour le -premier, après ,la date de la présente autorisation,. et pourunle mois second et troisième, à l'époque de leur construction: ces sommes versées dans la caisse du receveur. de Fatrondissement. seront Nota. Les autres articles. contiennent 'des Mesurés générales.
Hauts-four- ORDONNANCE du 21 novembre
nemix de la
1821, portant que les ,sietirà Blurnènàtéin:, 'Frèrejean et Roux sont autorisés à construire .p.Ws de la côte Thiollière , arrondissement -de Saint-.
SOR LES MIXES.
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_Etienne (Loire), trois hauts-fourneaux des-.
- .tznés àfondre.le aimerai de fer par le moyen
'cié la hottille;IWne que des usines propres à convertir la fonte en fer malléable, dont la consistance sera ultérieurement déterminée,
le tout conformément aux plans fournis à 'appui de leur demande.
Nota. Tous les articles de cette ordonnance sont semblables à ceux, de la précédente,.
OBDoNN,creE du 21 novembre 1821, portant Hauts-Fo, eaux de que les sieurs Fleur de Lys, Donzal, Neyraud ve..de.Gi.. frères et Fou mas sont autorisés .à
à Rive-de-Gier (Loire), trois hauts-fournaux destinés à fondre le mine.rai de fer par le moyen de la houille, ainsi que des usines propres à convertir la fonte en fer malléable, dont la consistance sera ultérieurement déterminée, le tout conformément aux plans fournis à l'appui de leur demande. Nota. Cette ordonnance prescrit aux impétrans les mânes mesures que celle concernant la compagnie des mines de fér de Saint-Etienne.
ORDONNANCE du 21 novembre 1821, 'concer-
Exploita-
nant le mode d'exploitatio7. du minerai de te°,11aisdedset fer des terrains houillers du département de ndee Sett.-Éritii7e: de-Gier. la Loire. Louisetc ,
,
etc
,
etc.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur;