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SUR LES MINES.
BouchesduRhône, et sur l'emplacement désigné au plan joint à la demande, la verrerie qu'il possède dans la même
le 27 juillet 1821 , et visé par l'ingénieur en chef le 3o du même mois; 2°. le rechargement de la (ligue, sur le talus intérieur d'amont, de manière à porter à six mètres la largeur eu couronne ; 3.. il établira à soixaritecinq eentimètres en
ville, boulevart du Musée.
ART. II. Cette verrerie sera composée d'un four à cinq pots pour fondre les matières, travailler le verre et le recuire, et de deux fours pour recuire le mélange de soude et de sable, désigné sous le nom de pastel. ART. 11E. L'impétrant ne pourra, soit pour la cuisson des
mètres de largeur, revêtu sur toutes les faces en maçonnerie,
avec trois chaînes en pierres de taille et un massif de cinq mètres
de largeur au moins au bas de sa chute ; 4°. des pertuis pour les coursières de l'usine, en pierres de taille de grande dimension, posées et jointées en ciment et entourées de glaise.
le commerce maritime. .Nota Les autres articles, que nous n'avons pas insérés, ont pour objet des mesures générales.
aux lieux indiqués par l'ingénieur des ponts et chaussées chargé de la surveillance des travaux ordonnés , afin de fixer la hauteur
risation de construire un haut-fourtzeazz et
une forge à deux feux en la commune de Saint-Foir(Altier). -1--touts, etc., etc., etc., Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur;
Vu, etc.; Notre Conseil d'État entendu ; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit: ART. Ter. Le sieur Bellavoine est autorisé à construire près de l'étang (n°. a du plan joint à la demande) un haut-fourneau et une forge à deux feux, en la commune de Saint-Voir, département de l'Allier. ART. II. L'impétrant fournira; dans le délai d'un an, les plans de détail de ses usines, sur les échelles voulues par la décision ministérielle du 4 février 1811. -
contrebas du sommet de la digue un déversoir de huit
pasteaux , soit pour la fusion , le travail et la recuisson du verre, employer d'autres bois que ceux qu'il se procurera par
ORDONNANCE du 27 mars 1822, portant autoUsines de Saint-Voir.
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ORDONNANCES
ART. III. Il se mettra en mesure d'obtenir la permission d'exploiter le minerai de fer de ChatelPérou , en se conformant aux dispositions de la loi du 21 avril 18 to ; la suite de l'exploitation fera connaître si cette naine doit être concessible
alors il sera tenu 'de faire la demande en concession, en remplissant les formalités prescrites par cette loi. ART. V. Il exécutera, conformémeût à l'instruction mi-
nistérielle de l'an 6, sous la surveillance de l'ingénieur des ponts et chaussées du département :10. la construction du perré tracé en blanc sur le dessin présenté par cet ingénieur
ART. VI. Il sera posé à ses frais des repères invariables des ouvrages et des eaux; et dans tous les cas les droits des tiers sont réservés contre les inondations. Nota. L'article IV et les autres articles que nous n'avons pas insérés, ont pour objet des mesures génerales.
ORDONNANCE du 27 mars 1822, portant que le
Taillande-
sieur Bourdeàux est autorisé à établir sur le reiteVdreial.lgeev.el
ruisseau qui sépare la commune de Revel de
celle de Friage (Isère), une taillanderie
composée de deux petits feux et d'un petit martinet, pour y traiter les vieilles ferrailles et y fabriquer des instrunzens aratoires, con-
fermement aux plans qu'il a fournis à l'appui de sa demande ; à la charge par l'impé-
trant qu'aussitôt la mise en feu de cette
taillanderie, il sera tenu de supprimer celle à bras, qu'il possède dans la commune de
ORDONNANCE de 27 mars 1822, portant que le de Martinet Ctee
sieur Astrié (Pierre) est autorisé à trans-
former le moulin à scie qu'il possède au Castelet , commune de Perles ( Ariège ), en un martinet à parer le fer, qui consistera en un simple feu de chaufferie et un marteau, dont
le poids ne pourra excéder un quintal me'Kk Tome rH, 3e. livr.