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624 Mines de plomb de Chabrignac.
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ORDONNANCES
SUR LES MINES.
rt ORDoarmrcz du 9mai 1822, portant concession des mines de plomb sulfuré de Chabrignac (Corrèze).
ORDONNANCE du 5 Juin :822, portant autori-
Louis, etc., etc., etc. Sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur;
Vu, etc.
sa tiers de tenir en activité un hocard situe' de Cli"esoaval.
sur le ruisseau de Chenesonval (Haute --,-Marne
LOUIS, etc., etc., etc.
Sur le rapport de notre Ministre secrétaireieEtau,au dé-
trente-quatre hectares, limitée ainsi qu'il suit, conformément au plan ci-joint. savoir : Au nord, par une ligne droite tirée du clocher de Jui/lac à la maison principale de l'habitation du Bas-Semblat ;
partement de l'intérieur; Vu , etc. Notre Conseil d'État entendu ; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ter. Le sieur Denis-Simon Caroillon de Vandeuil st autorisé à conserver et à tenir en activité le bocard qu'il possède sur le ruisseau de Chenesonval, commune ,de Poissons , département de la Haute-Marne, à l'ernplacement indiqué au plan général Jeint à la présenté ordonnance,. et à y ajoiner un patouillet pour la préparation Coinplète du minerai
A l'ouest, par une ligne droite du Bas-Semblat à l'habi-
de fer. Ce patouillet devra être en activité sous le délai de
Notre Conseil d'État entendu; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. Ier. Il est fait concession au sieur Jacques-André Devals , des mines de plomb sulfuré de Chabrignac, département
de la Corrèze , sur une étendue de sept kilomètres carrés,
tation du Chassan, et de là, par une autre ligne droite au clo-
cher de la forêt; Au sud, par une ligne droite menée du clocher de la forêt
à la maison la plus méridionale du hameau de la Brunetie ;
Enfin, d l'ouest, par une dernière ligne droite tirée du hameau de Brunetie au clocher de Juillac, point de départ. ART. II. Dans le cours des trois mois qui suivront la date de notre présente ordonnance, le concessionnaire fera planter, à ses frais, des bornes en pierre aux coins des habitations du Bas-Semblat , du Chassan et de la Brunctic, qui sont désignées comme sommets d'angles du périmètre de la concession dans l'article précédent. Cette opération sera exécutée, àla diligence du préfet, en présence de l'ingénieur des Mines, qui en dressera procès-verbal. ART. III. L'impétrant se conformera aux clauses et conditions du cahier des charges qu'il a souscrit, et qui est annexé à la présente ordonnance comme condition essentielle de la concession.
.Nota. Les articles suivans , que nous n'ayons pas insérés, ont pour objet des mesures générales.
Bocard
six mois.
ART. II. L'impétrant pourra augmenter de trois mètres la hauteur actuelle de la retenue du bocard, en sorte que cette hauteur d'eau, qui est actuellement d'un mètre trente centimètres , sera portée à quatre mètres trente centimètres, pardessus le seuil Bayard, sans que toutefois la nouvelle retenue puisse faire refluer les eaux, à moins d'un mètre de hauteur, en contre-bas du fond du ruisseau, prisimmédiatement audessous du pont. ART. III. Afin de constater, à l'avenir, les changemens qui pourraient se faire abusivement dans la hauteur de cette re: tenue , il sera posé, à proximité des vannes, une borne en pierre de taille, solidement scellée dans un massif de c nerie : cette borne, qui sera de forme triangulaire , arrondie à son extrémitésupérieure, aura un mètre cinquante centimètres de largeur, dont la moitié sera incrustée dans.ledit,inisiif,, et l'autre moitié saillante au-dessus du sol.
ART. IV: Les tra,yaux achevés, ,i1 en sera, tapi frais de l'impétrant, dressé par les ingénieurs des Ponts et Chaussées et des Mines, chacun en ce qui le Iconcerne, procès-verbal,, tiPn lequel il sera faitEmention expressgsle'la,hanteur de borne relativement à la. retenue des eaux.- Ces,procès-ïer-