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SUR LES MINES.
ORDONNANCÉS' i
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emplacement, côté 5, au plan général de situation de 'l'usine et du cours d'eau'. On y fondera du minerai, de fer en grains y provenant des minières les plus rapprdehéesiItsera-alimenté
- .'
'1!!f). : avec du charbon de bois.' ..) .A.ra.: 1-Lèà 'deux fenk d'af'finerieerita'ai,`ik.e-,i char.. bon. 'dé l2!dISS,'eiraeitisha préàèritèiiietd'ditS'llta6;'serknit
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remplacés par d-enx fintrs,à ré-Verbere.'d'affirielie "irilé'ÈOjr: de chauff'eriè qu'ils nécessitent,' COMP/iteinènt aIirrieriirlspit, là
houille, avec les équipages de cylindres prOliïekcOhiprinièrs'y diviser la pièce. e't étirer le fer. L'Ordon du gros marteau sera 1'1)1.",;(, .-,,.9: conservé pour le cinglage. ART. JIL 'L'ingénieur des Mirté iiurveillera la construction
des foire knx et niachines dont\ #.,dressera procès-verbal après leur aglAvenienp, ART. IV. La hauteur des 'eaux demeurera fixée , comme il est dit à l'article 4 du cahier de charges relatif à la maintenue de l'usine. Les nouvelles constructions hydrauliques seront exëéntdck sdn's la' iii..'Veillatieeàè l'ingénielir dés 'Ponts et'C.I'Étnips'ées, qui en dressera procès-verbal après leur exéëfiticiri.':
ART. V. Le haut-fourneau ne pourra é tre mis enfeu qu'a-, près la cessation du rouleméfitAds-fen'i cl'arifiüéigà '4'ctuels , afin que les consommations.corisidérables do' charbon' qu'ils exigent iieipuisseut avoir lien.çnmulgtivetrient., i ,
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ART. NI. Le fiautLfijurneatrei'les noUvedéx retnii d'affine=,rie devront être mis en activité dafuele,délaildtctivatre ans', i partir de:Vordonnance de permission; ils sdout ensuite entre,
tcnuisi:elt.activité constante; ils ne poàr'rcirit ,Chârtier . sane
qu'il pFooureode ORDoeNA.Yee du, 5 juillet i8, Henry, ' 'proest permis: ,au sieur Ta upéS priétaire de' _t'Orges , de transférer à Pou-.
lculgy (haute- Marrie) .et de construire
Traire, dan.s ment représente sur le plan, ge'ne'ral joint, à sa demande, une forge dite laforge basse,, qu'il possèdean,Kal de Moiron, en la commune de Biesles ; ladite usine est et demeure Sur la rivière dé -
composée , confOrmément au plan de de'tail,
d'un jeu d'ajfinerie d'un martinet et de deztarezte,shydrauliques. Isoéuni él
de Portes cirrOigliseUi(a'Alizs,(Üard)-
LOMLS,;etc., etc.;,,ete. Sur le l'apport de notre Ministre secrétaire' d'État au dépai.' tement de l'intérieur ;
Yu etc. ; Notre Conseil d'ut entendu; Nous avons ordonné et .ordonnons éequi suit : ART. Ter. rt éSt fait concession atiii2sleiirà.André - JeanFrançois Dailtun, Auguste Sdnifellë, Trançon' Durtiazer, Alexis Bondurand, Antoine-FrançOis RdberGibe'Veruj'ean.
- Bonzeges1
cause reconnue légitime-par llAdminisittttièrG;,' , ' 'i-éra,:éri,triple expédi. ART. VII. L'impétrant l'oUrriiraIiii. ,
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fion, dans le délai d'un an; 'a partli-" e'redr i"alndê 'd'e "jet-mission, les plans, coupes et élévatioiO4rte iF,'sâï3eelielle
d'un centim.è &é ' ponr mè ve , Is`ndi.a.eati;é 'artifiéâ 'ciiii' do i-
vent remplacer les deux feux d'affinerie.
Nota. Les articles suivans ont pour objet des mesures gériéralcs.
ae ss
ORDONNANCE du 3 juillet 182., portant con' cession des miizes ble hoiti'lle. de' S'tirfééhaS et et de Portes.
,
Placide Dumas du Nlartinet-Nef ; et Aiitôme
Blachères , des mines de houillë 'deS4rigëlias et de Portesarrondissement
d'Alais , département;duGaritt, snr une ét-ëiielue
de neuf kilomètres carrés, huit hectares', limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan joint à la demande savoir château. de. Portes, -Weangle 'nord de la Val-7 au midi , loussière; au couchant, de l'angle ,noidedë,11i-éValloussière
l'angle sud de la Jasse; au nord, de l'atig/ètiti'd'de la Jasse sud de Palanquis, et de ce point l'angile occidental de Cornac; au levant, de l'angle occidental. 144::Gorna.c:auiel-eteau de Portes, point de départ. _ ivr. II. Les impétrans feront plantery à leurs frais, clan